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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (232)
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Identifie les problèmes qui se posent à l'ensemble des mutuelles étudiantes, cerne les mécanismes qui ont pu aboutir aux dérives qu'a connues la MNEF, s'interroge sur la place que peut encore occuper la mutualité étudiante dans un système mutual[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000A pour objet de s'interroger sur la portée qu'il convient d'accorder au retour du Nigeria dans le jeu démocratique international et le rôle que peut jouer la France pour le conforter.![]()
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FRANCE, Auteur ; Didier Boulaud, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001L'Union européenne a décidé l'ouverture à la concurrence du marché des communications électroniques. Reste à trouver un modèle de régulation.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Rapport écrit à la suite d'une mission de la commission des Affaires étrangères en République fédérale de Yougoslavie et en République de Macédoine, du 30 mars au 4 avril 1998. Analyse des origines de la question du Kosovo, des risques de destab[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Eric Besson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen des articles du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques : régulations financière, de la concurrence et de l'entreprise.![]()
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FRANCE, Auteur ; Eric Besson, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Compare le texte en vigueur, le texte du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques et les propositions de la commission et donne la liste des amendements non adoptés par cette dernière.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Yves Le Déaut, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen des articles du projet de loi relatif aux nouvelles régulations économiques concernant la moralisation des pratiques commerciales et la lutte contre les pratiques anticoncurrentielles.![]()
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FRANCE, Auteur ; Marie-Hélène Aubert, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Analysant l'ensemble des enjeux liés aux organismes génétiquement modifiés, le rapport recommande la mise en oeuvre de procédures permettant d'apprécier les avantages et les inconvénients de leur introduction. Il préconise l'application d'un mor[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Claude Lefort, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Les pays du Sud sont les grands perdants de la mondialisation. A partir de ce bilan, propose des pistes pour un ordre économique international équitable.![]()
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FRANCE, Auteur ; Camille Darsières, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000En avril 1999, l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane a été une nouvelle fois jugée non conforme aux règles de l'OMC par l'organe de règlement des différends de cette organisation. Pour tenir compte des distorsions de co[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Analyse les différentes composantes du prix de l'eau, le fonctionnement du marché ; émet de propositions pour réduire le prix de l'eau, développer un marché plus concurrentiel, renforcer l'information des usagers.![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Jacques Denis, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de résolution n°2264 tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'organisation et aux pratiques des ordres départementaux des médecins.![]()
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FRANCE, Auteur ; Nicole Ameline, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Analyse des grandes orientations de la réglementation applicable depuis trente ans à cette organisation. Le rapport rappelle notamment la diversité humaine et économique du secteur de la pêche et retrace l'évolution et l'issue des négociations e[...]![]()
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Recueil de textes officiels.![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Quilès, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999L'avenir de l'Alliance suscite des interrogations. L'une des plus fondamentales porte sur les relations que devront établir, à terme, l'Alliance atlantique et l'Union européenne. La première ne peut plus répondre à tous les défis de la sécurité [...]