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Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (232)
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FRANCE, Auteur ; Michel Destot, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Deux ans après les Assises de l'innovation et alors que l'importance de la nouvelle économie apparaît au grand jour, il s'agit de faire le point de la situation en France. Beaucoup des mesures adoptées témoignent de la prise de conscience de l'e[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; André Lajoinie, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2001Comptes rendus de quatre tables rondes organisées en décembre 2000 sur les thèmes de l'évolution de l'offre et la demande en énergie, l'environnement et l'énergie, le futur de la filière nucléaire européenne, la nouvelle organisation économique [...]![]()
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L'Union européenne se dote d'un nouveau programme-cadre fixant les objectifs, les actions et les moyens de la politique de recherche et développement pour la période 1998-2002. Ce 5e PCRD devrait être concentré sur un nombre réduit d'objectifs, [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jack Lang, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1998Une enquête réalisée dans 123 pays par les ambassades françaises. La marche des femmes vers l'égalité des droits paraît le plus souvent entravée. L'élan de la décennie précédente se brise sur la montée des intégrismes religieux et la violence sp[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Paul Quilès, Metteur en scène, réalisateur ; Pierre Brana, Secrétaire ; Bernard Cazeneuve, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Ce rapport propose des éléments d'explication pour élucider les enchaînements et des responsabilités en cause dans le génocide perpétré dans le pays, ainsi que des propositions pour l'avenir. Contient un volume pour le rapport, deux volumes d'au[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Roselyne Bachelot-Narquin, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur la proposition de loi n°2099 présentant la participation et l'épargne salariale et leur intérêt pour le renforcement de la cohésion sociale, la stabilité de l'actionnariat des entreprises et la sauvegarde des retraites.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999La construction d'un espace judiciaire européen, voulu par le traité d'Amsterdam, est une priorité pour l'Union. Après avoir rappelé ses acquis et ses insuffisances, l'auteur plaide pour un renforcement de la coopération judiciaire civile et pén[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Yves Tavernier, Secrétaire ; Gilles Carrez, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 2000Depuis la conclusion de l'accord de Nouméa en 1998 et la loi organique qui permet sa mise en oeuvre, l'Etat assure les changements institutionnels et poursuit les efforts en faveur du développement en Nouvelle-Calédonie. L'investissement privé r[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Jean-Bernard Raimond, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Rapport d'information sur le processus d'élargissement de l'Union européenne à la veille de la conférence d'Helsinki. La Commission propose à la fois des assouplissements répondant aux attentes des pays candidats et une plus grande rigueur dans [...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Robert Pandraud, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1997![]()
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Paul Chollet, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1995La gravité de l'épidémie de sida et l'extension de la propagation du virus justifient une réaction internationale et européenne. Dans le cadre de ses nouvelles compétences en matière de santé publique, la Communauté européenne s'efforce de relan[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; François Guillaume, Secrétaire ; Patrick Hoguet, Secrétaire ; Yves Van Haecke, Secrétaire | Paris : Ed. des Journaux officiels | Rapport d'information | 1996Réunit les analyses des propositions de la Commission européenne pour soutenir le marché de la viande bovine.![]()
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FRANCE, Auteur ; Henri Bertholet, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1998Rédigé à la suite d'une mission de la commission des Affaires étrangères en Israël et dans les Territoires palestiniens du 13 au 18 septembre 1998.![]()
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FRANCE, Auteur ; Alain Barrau, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents d'information, ISSN 1240-831X | 1999Le projet de réforme de l'organisation commune de marché (OCM) viti-vinicole répond à la nécessité d'adapter la réglementation communautaire et de tenir compte de l'évolution du marché. Le rapport analyse le projet de réforme de la commission et[...]![]()
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FRANCE, Auteur ; Roland Blum, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Rapport sur le projet de loi autorisant l'approbation de la convention du 15 juillet 1982 portant création de l'Organisation européenne de télécommunications par satellite (Eutelsat).