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Bénédicte Fauvarque-Cosson, Auteur ; Sara Patris-Godechot, Auteur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2006Après les manifestations qui ont célèbré le bicentenaire du code civil, les auteures s'interrogent sur le rayonnement international du code civil français mais aussi sur le déclin de son influence.
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Guy Guillermin, Metteur en scène, réalisateur ; Henri Oberdorff, Metteur en scène, réalisateur ; COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2001La cohésion économique et sociale est constructive de l'Union européenne. Elle comprend le culturel, le politique et le sociétal, et permet d'éviter les trop grandes différences entre les Etats membres. Les différents aspects de la problématique[...]
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Jean-Claude Masclet, Éditeur scientifique ; COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE D'ANGERS, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 1997Le domaine de l'environnement appelle une adaptation des cadres de décision au plan local, national, communautaire et international, et une action concertée des acteurs qui interviennent à ces niveaux divers. Dans ce volume, la présentation des [...]
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Joël Andriantsimbazovina, Éditeur scientifique ; Christophe Geslot, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2005A la lumière des adhésions successives précédentes, les contributions à ce colloque définissent les problèmes qui vont se poser à l'Union européenne lors de son élargissement à vingt-cinq et tentent d'y apporter une solution.
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UNIVERSITE DES ANTILLES-GUYANE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2000Rassemble de façon systématique les actes juridiques essentiels régissant l'application du droit de la Communauté ou de l'Union européenne aux DOM (droit primaire, droit dérivé, droit des relations extérieures, jurisprudence). Il comporte aussi [...]
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Daniel Fasquelle, Metteur en scène, réalisateur ; Patrick Meunier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2002Dresse un bilan de 30 ans de droit communautaire de la consommation et trace les perspectives d'avenir. Aborde notamment les défis de ce droit, sa confrontation avec les droits nationaux, le tribunal compétent et les modes alternatifs de règleme[...]
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François Hervouët, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Norel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2002La problématique de ce colloque pluridisciplinaire consiste à se demander si les idées, les objectifs proposés par Robert Schuman et les méthodes qu'il préconisait pour les atteindre sont encore adaptés à l'aube du XXIe siècle et s'ils peuvent e[...]
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Véronique Champeil-Desplats, Éditeur scientifique ; Mahfoud Ghezali, Éditeur scientifique ; Syméon Karagianis, Éditeur scientifique ; COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2006L'objectif de développement et d'approfondissement des droits de l'homme a considérablement évolué, la culture des droits de l'homme s'est enrichie du droit à l'environnement et du droit au développement.
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Loïc Grard, Éditeur scientifique ; COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, Éditeur scientifique ; CENTRE DE RECHERCHES ET DE DOCUMENTATION EUROPEENNES, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2005Analyse l'influence du droit de l'Union européenne sur la politique commune des transports à travers des cas concrets comme le naufrage du Prestige ou l'accident de Charm el-Cheikh. La politique commune des transports est aussi vue comme un labo[...]
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Fournit l'ensemble des textes, de source française ou internationale, relatifs à l'attribution, à l'acquisition et à la perte de la nationalité française.
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Pour faciliter la tâche des praticiens du droit et des administrations, cet ouvrage réunit les textes de nature législative ou réglementaire et les conventions internationales qui se sont succédé dans le temps et à travers l'espace territorial f[...]
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Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des mois de juillet et août 2003, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active.
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Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des mois de mai et juin 2003, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active.
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FRANCE, Auteur ; Cécile Pozzo di Borgo, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2002Ensemble de discours et d'entretiens donnés principalement par le ministre français des Affaires étrangères, ainsi que par ceux des Affaires européennes, de la Coopération et de la Francophonie, par les Président de la République et Premier mini[...]
