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Détail de la série
Traité de droit privé suisse |
Documents disponibles dans cette série (4)



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L'auteur défini ces trois types de contrat en les distinguant d'autres conventions.![]()
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Le droit cantonal complémentaire concerne, dans la partie générale : les fondements et l'intégration du droit cantonal dans l'ordre juridique fédéral et dans la partie spéciale : le droit des personnes, le droit de la famille, le droit des succe[...]![]()
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Deux parties : La Création, la contestation et l'annulation des liens de la filiation, Les Fonctions parentales, le statut juridique et la protection de l'enfant.![]()
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En trois parties : le mandat proprement dit ; les mandats spéciaux ; la gestion d'affaire.