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Détail de la série
Recueil des actes agricoles |
Documents disponibles dans cette série (33)
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A jour au 30 décembre 1989.texte imprimé
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1990A jour au 1er février 1990.texte imprimé
A jour au 26 août 1989.texte imprimé
A jour au 30 mai 1990.texte imprimé
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A jour au 2 septembre 1989texte imprimé
Une documentation de base.texte imprimé
Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 29 septembre 1989.texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1987Reprend l'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes, à l'exception des actes de gestion courante, pour le secteur du sucre. A jour au 2 nov. 1987.texte imprimé
A jour au 30 mai 1989.texte imprimé
A jour au 31 décembre 1989.texte imprimé
Textes en vigueur au moment de la mise à jour.texte imprimé
Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
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COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1990Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 1er février 1990.texte imprimé
Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante. A jour au 26 août 1989.texte imprimé
Le point sur la législation laitière de la Communauté européenne, à jour au 16 mars 1989.texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1988Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
A jour au 24 mai 1989.texte imprimé
A jour au 30 mai 1990.texte imprimé
Reprend l'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
A jour au 2 septembre 1989.texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | Document | 1987Textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
A jour au 22 avril 1989.texte imprimé
Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
COMMUNAUTES EUROPEENNES, Auteur | [S. l.] : Commission des Communautés européennes | Document | 1987Les textes intégraux des actes du Conseil et de la Commission, en vigueur au moment de la mise à jour, à l'exception des actes de gestion courante.texte imprimé
L'ensemble des actes relevant du droit dérivé des traités instituant les Communautés européennes pour le secteur du vin. A jour au 2 sept. 1989.texte imprimé