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Une étude qui laisse apparaître le contrat d'entreprise comme le modèle des contrats et comme un extraordinaire miroir des problèmes actuels du droit des obligations.
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Analyse les principaux contrats spéciaux, civils ou commerciaux, nationaux ou internationaux que passent les chefs d'entreprises, les ménages, les professionnels ou les consommateurs que ce soit par rapport à des biens, des services, des actions[...]
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Traite des sûretés qui désignent les garanties que la convention des parties, la loi ou le juge peuvent accorder au créancier. Aborde également la publicité foncière qui est la technique permettant aux tiers de connaître la situation juridique d[...]
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur ; Sabine Corneloup, Auteur | Paris : Dalloz | 2007Précis sur le droit du commerce international du point de vue du droit français. A jour des derniers textes en la matière comme la loi du 28 juin 2004 sur le transport aérien international, à jour des contrats de commerce électronique, de juridi[...]
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Jean-Michel Jacquet, Auteur ; Philippe Delebecque, Auteur | Paris : Dalloz | Cours Dalloz, ISSN 1284-7003 | 2002Décrit le droit du commerce international sous différents aspects, sans sacrifier les exigences de l'analyse juridique et dans une perspective résolument internationale : ses éléments d'organisation, ses acteurs, ses méthodes et ses sources. Etu[...]
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Décrit le droit du commerce international sous différents aspects, sans sacrifier les exigences de l'analyse juridique et dans une perspective résolument internationale : ses éléments d'organisation, ses acteurs, ses méthodes et ses sources; une[...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2007Exposé des principales règles concernant le contrat, le quasi-contrat et la responsabilité civile délictuelle. Chacun des thèmes est complété d'une décision de jurisprudence fixant un principe et d'un ou plusieurs arrêts récents l'illustrant ou [...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2003Expose les principales règles concernant le contrat, le quasi-contrat et la responsabilité civile délictuelle. Chacun des thèmes est complété d'une décision de jurisprudence fixant un principe et d'un ou plusieurs arrêts récents l'illustrant ou [...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2006Traite de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. Développe les thèmes de la responsabilité du fait personnel, la responsabilité pour fait d'autrui, la responsabilité du fait des choses, l'action en responsabilité, et les illustre pa[...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2005Manuel abordant la structure de l'obligation (contenu et modalités), sa transmission (cession de la créance, cession de la dette et subrogration personnelle) et son extinction (satisfaction du créancier, novation, prescription et déconfiture du [...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2002La structure de l'obligation : le contenu ; les modalités. La transmission de l'obligation : la cession de la créance ; la cession de la dette ; la subrogration personnelle. L'extinction de l'obligation : la satisfaction du créancier ; la novati[...]
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Frédéric-Jérôme Pansier, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Delebecque, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Colloques & débats | 2007Présentation des procédures et responsabilités impliquées par la loi de sauvegarde des entreprises.
