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Recueil de commentaires pour les étudiants de deuxième année de droit civil.
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Propose 50 exercices concernant le droit civil.
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Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur ; Emmanuel Jez, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2001La délinquance sur l'Internet présente des aspects juridiques mais aussi sociologiques. En plus des principales infractions envers les biens et les personnes (contrefaçons, escroqueries...), une cyber-criminalité se développe dans laquelle l'ord[...]
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Cyrille Charbonneau, Auteur ; Xavier Delcros, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Ellipses | 2002Présentation des textes et normes qui constituent le système juridique de l'Union européenne, des différentes institutions administratives et politiques, des juridictions qui assurent l'application du droit communautaire, et des recours possible[...]
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Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur ; Karim Guellaty, Auteur | Paris : PUF | Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 | 2000Expose les caractères généraux du droit musulman, ses principes fondamentaux, son évolution et ses fondements théoriques.
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2007Exposé des principales règles concernant le contrat, le quasi-contrat et la responsabilité civile délictuelle. Chacun des thèmes est complété d'une décision de jurisprudence fixant un principe et d'un ou plusieurs arrêts récents l'illustrant ou [...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2003Expose les principales règles concernant le contrat, le quasi-contrat et la responsabilité civile délictuelle. Chacun des thèmes est complété d'une décision de jurisprudence fixant un principe et d'un ou plusieurs arrêts récents l'illustrant ou [...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2006Traite de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. Développe les thèmes de la responsabilité du fait personnel, la responsabilité pour fait d'autrui, la responsabilité du fait des choses, l'action en responsabilité, et les illustre pa[...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2005Manuel abordant la structure de l'obligation (contenu et modalités), sa transmission (cession de la créance, cession de la dette et subrogration personnelle) et son extinction (satisfaction du créancier, novation, prescription et déconfiture du [...]
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Philippe Delebecque, Auteur ; Frédéric-Jérôme Pansier, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2002La structure de l'obligation : le contenu ; les modalités. La transmission de l'obligation : la cession de la créance ; la cession de la dette ; la subrogration personnelle. L'extinction de l'obligation : la satisfaction du créancier ; la novati[...]
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Manuel recensant les infractions les plus fréquentes : atteintes aux biens, aux personnes, aux intérêts fondamentaux de l'Etat, etc.
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Traite successivement de la naissance des rapports entre employeur et salarié et de la conclusion du contrat de travail, de son exécution (obligations respectives des parties) et de sa rupture. Les chapitres principaux sont suivis de décisions d[...]
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Traite successivement de la naissance des rapports entre employeur et salarié et de la conclusion du contrat de travail, de son exécution (obligations respectives des parties) et de sa rupture. Les chapitres principaux sont suivis de décisions d[...]
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Traite successivement de la naissance des rapports entre employeur et salarié et de la conclusion du contrat de travail, de son exécution (obligations respectives des parties) et de sa rupture. Les chapitres principaux sont suivis de décisions d[...]
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Décrit, dans un vocabulaire accessible à tous, les différentes étapes de la connexion au réseau des réseaux et de son utilisation.
