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Gwénaële Calvès, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 1998Fruit d'une thèse soutenue le 25 juin 1997 à l'Université Paris II. A partir d'une analyse des seize décisions que la Cour suprême des Etats-Unis a rendues en matière de discrimination positive, l'auteur montre le caractère éminemment politique [...]![]()
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Existe-t-il un droit américain du contrat?![]()
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Constitue une introduction aux systèmes juridiques américains : système fédéral et droit des Etats fédérés.![]()
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Ce recueil d'essais, issus du colloque annuel de l'Association anthropologique américaine (1995), traite du sujet des frontières juridiques - champs de compétence, "jurisdictions" - dans une perspective ethnograhique. Le dossier est suivi de deu[...]![]()
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Un tableau simple et synthétique de l'organisation, de la compétence et des auxiliaires répressifs, puis de la théorie générale et des grandes infractions, enfin de la procédure du droit pénal américain.![]()
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2001Présente le régime juridique, fiscal, social et comptable des Etats-Unis et les conventions fiscales avec la France.![]()
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Pierre Legendre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Mille et une nuits | Essai, ISSN 1629-4807 | 2002L'auteur veut nous faire comprendre de l'intérieur l'association religion-marché, insolite pour l'esprit français mais en honneur aux Etats-Unis. Il décrit ainsi le système juridique dit de common law, enrôlant la liberté religieuse sous l'emblê[...]![]()
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Elisabeth Zoller, Metteur en scène, réalisateur | Paris : PUF | Droit fondamental, ISSN 1629-5099 | 2000Etudie le fonctionnement du contrôle de la constitutionnalité des lois : les arrêts retenus montrent le rôle essentiel de la Cour dans l'histoire des Etats-Unis, d'une part, dans la vie des citoyens, d'autre part, en définissant les droits et le[...]![]()
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Jean-Pierre Lassale, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1997Une présentation de la constitution américaine, depuis la déclaration d'indépendance de 1776 et la constitution proprement dite de 1787, jusqu'à l'amendement de 1992, suivie d'une analyse des institutions fédérales et du partage du pouvoir entre[...]![]()
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Karl Nickerson Llewellyn, Auteur ; Edward Adamson Hoebel, Auteur ; Louis Assier-Andrieu, Traducteur | Bruxelles : Bruylant | La pensée juridique | 1999Paru initialement aux Etats-Unis en 1941, cet ouvrage est devenu un classique pour les ethnologues, du fait de la richesse des récits issus de la tradition orale cheyenne, mais aussi pour les juristes américains et les anthropologues du droit, c[...]