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Ouvrage d'initiation, qui précise la conception, la pratique de la Common law. Traite de l'organisation des systèmes juridiques anglais et américain.
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Les mécanismes constitutionnels et les rapports entre individu et Etat.
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Une présentation globale et concrète des mécanismes fondamentaux du droit anglais des affaires : acteurs principaux et opérations...
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Jacques Leruez, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Droit constitutionnel et institutions politiques | 1999Le cadre institutionnel britannique : une première partie présente les fondements juridiques du "modèle de Westminster", une deuxième partie est consacrée au gouvernement, une troisième au Parlement, et la dernière partie est consacrée à la vie [...]
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Replace dans le contexte judiciaire spécifique anglais et gallois les réformes de la procédure civile envisagée sur la base des conclusions de Lord Woolf sur l'accès à la justice ainsi que les développements récents des méthodes alternatives de [...]
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Editions Francis Lefebvre, Auteur | Levallois-Perret (Hauts-de-Seine) : F. Lefebvre | Dossiers internationaux Francis Lefebvre, ISSN 0222-3503 | 2003Le régime juridique, fiscal, social et comptable du Royaume-Uni et les conventions fiscales avec la France.
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Etude des sources du droit anglais publiée en 1928. Montre comment les institutions politiques et le droit anglais se sont construits et comment le Parlement affirme son rôle face à la monarchie. En ressort l'importance des sources germaniques e[...]
