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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.9 494 (6)
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Paolo Michele Patocchi, Éditeur scientifique ; Elliott Geisinger, Éditeur scientifique | Lausanne (Suisse) : Payot-Lausanne | 1995Le plus récent des codes de droit international privé suisse.
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Textes issus de la journée du 11 juin 2004 sur le contrat et contributions du cycle de conférences 2003-2004 sur ce même thème. Explore les différents états du contrat, ses fondements actuels, son processus de formation et la responsabilité pour[...]
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Etudie les règles encadrant le contrat d'édition suisse portant sur une publication numérique et développe un modèle méthodologique permettant de distinguer contrats nommés et innommés. Thèse s'appuyant sur les doctrines allemandes et suisses et[...]
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COLLOQUE DU DROIT DE LA RESPONSABILITÉ CIVILE (2003), Auteur ; Franz Werro, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE FRIBOURG, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | 2004Contributions portant sur la fixation de l'indemnité en droit de la responsabilité civile suisse et abordant la faute du responsable, la faute concomitante et la prédisposition constitutionnelle de la victime, la coordination entre assurances so[...]
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Benoît Carron, Auteur | Fribourg (Suisse) : Ed. universitaires Fribourg | Contributions de l'Institut pour le droit suisse et international de la construction | 1997L'essentiel des décisions publiées par les autorités suisses en matière de contrat d'assurance de 1975 à fin 1997 sont rassemblées.
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Jérôme Jaquier, Auteur ; UNIVERSITÉ DE NEUCHâTEL, Éditeur scientifique | Berne : Staempfli | Collection du Centre international d'étude du sport | 2004Analyse le caractère juridique des règles autonomes des organisations sportives suisses (la compétence de l'autorité qui les émet, leur effectivité et leur caractère général). Etudie les rapports entre les ordres juridiques sportifs et étatiques[...]
