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Cet ouvrage détaille les 35 clauses les plus courantes inscriptibles dans un contrat de travail. L'auteur étudie l'opportunité de ces clauses, qui au-delà des obligations légales, permettent de fixer les règles à venir dans le respect des règles[...]
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La qualification de force majeure permet la suspension de l'exécution d'un contrat. Analyse les caractéristiques et les fonctions de la force majeure.
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Ce mémento présente les règles communes aux conventions et accords collectifs de travail ainsi que les règles particulières aux conventions et accords d'entreprise, aux conventions de branche et accords professionnels et inter-professionnels.
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Une étude sur les contrats portant sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), sur les litiges (contrat de transaction, conventions d'arbitrage) [...]
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Etudie les contrats sur les choses (contrats de vente, d'échange, de bail, de prêt, de crédit-bail), les contrats sur les services (contrats d'entreprise, de mandat, de dépôt), les contrats aléatoires (contrats de jeu et de pari, contrat de rent[...]
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Paul-Henri Antonmattei, Metteur en scène, réalisateur ; Jacques Barthélémy, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Sauret, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | 1998Plus de 300 décisions de la Chambre sociale de la Cour de cassation sont référencées, les principales sont commentées. Lois, décrets, arrêtés, circulaires sont récapitulés par thème.
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Paul-Henri Antonmattei, Auteur ; Jacques Raynard, Auteur ; Jean-Baptiste Seube, Auteur | Paris : Litec | Objectif droit, ISSN 1284-828X | 2002Vingt thèmes de travaux dirigés avec corrigés rédigés couvrant l'ensemble de la matière (sources des obligations, régime de l'obligation).
