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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 382.3 (51)
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Première partie d'un rapport qui, après mise au point, énoncera les principes directeurs internationalement convenus pour ce sujet complexe.![]()
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Bernard Lassudrie-Duchêne, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Reiffers, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Approfondissement de la connaissance économique | 1985Typologie, incidences et avenir des politiques protectionnistes. Cet ouvrage reprend les communications présentées au colloque du GRECO-CNRS organisé à Aix-Marseille les 30 juin et 1er juillet 1983.![]()
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Fournit aux analystes les données clés nécessaires pour concevoir des scénarios de négociation dans le domaine des droits de douane et évaluer leurs effets respectifs sur les échanges, l'emploi et la croissance. De nombreux tableaux offrent des [...]![]()
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Projet pour 1992 : les aspects externes de la future union douanière.![]()
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Une histoire de la guerre interminable que se livrent depuis le XVIIe siècle douaniers et contrebandiers, en particulier sur mer.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour au 1er janvier 89.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1990.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1995.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1999.![]()
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Liste des codes de la nomenclature combinée et codes TARIC avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2000.![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2001.![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2002.![]()
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Contient les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables en 2003.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Comprend les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]![]()
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COMMUNAUTES EUROPENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2003Le TARIC est utilisé par la Commission européenne et par les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre de l'application des mesures communautaires tarifaires et commerciales relatives aux importations dans le territoire douanier de l'Uni[...]![]()
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Décrit les règles applicables tant pour les échanges avec d'autres Etats membres de la Communauté européenne (régime intracommunautaire) que pour ceux réalisés avec des Etats tiers à la CE, les modalités du droit à la déduction, d'achat en franc[...]![]()
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Analyse des structures et des finalités politiques de l'Union douanière, et perspective de la libre circulation de marchandises à l'intérieur de la Communauté.![]()
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La plupart des régimes de zones franches d'Afrique subsaharienne sont apparus aux tournant des années 80 et 90. Depuis octobre 2000, onze pays sont concernés. Ce bilan critique, issu d'un travail de terrain, est présenté par pays et complété de [...]