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Un des effets les plus visibles de la création de l'Union européenne est la suppression des frontières entre les pays membres. Pourtant, on est loin de la disparition des douaniers et leurs missions jouent un rôle considérable.
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CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | Documentation pratique, ISSN 0756-869X | 1996Véritable passeport pour des marchandises, le carnet de passage en douane réduit au minimum les formalités douanières et dispense du paiement des droits et taxes.
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Le code officiel des douanes, présente les principes généraux du régime des douanes, l'organisation et le fonctionnement du service des douanes, la conduite des marchandises en douane, les opérations de dédouanement, les régimes douaniers économ[...]
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Un état des lieux précis sur la réglementation et la fiscalité de ces impôts indirects applicables aux boissons alcooliques, tabacs, céréales et métaux précieux par les responsables de la douane en charge de ces problèmes.
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FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen de cinq projets de loi ayant pour objet d'autoriser l'approbation de deux conventions relatives à la coopération douanière dans l'Union ainsi que d'un accord et de deux protocoles les complétant.
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Ce rapport traite principalement des restrictions à l'importation de produits manufacturés dans les pays de l'OCDE.
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Lexique bilingue des termes relatifs aux douanes destiné aux professionnels ou aux étudiants en commerce international.
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Au cours des dernières décennies, cette institution a connu une profonde mutation.
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La douane communautaire qui constitue aujourd'hui le cadre de l'activité internationale des entreprises françaises s'inspire d'une vision globale des échanges : commerciale (la prospection), industrielle (la transformation des produits) et logis[...]
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Une nouvelle édition mise à jour.
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Nouveau régime des formalités résultant de la suppression des frontières intracommunautaires, valeur en douane, notion d'origine, contrôle de l'exportation de certaines marchandises, mesures anti-dumping et anti-subventions, contentieux douanier[...]
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Brigitte Néel, Éditeur scientifique ; Bernard Plagnet, Éditeur scientifique ; SOCIETE FRANCAISE DE DROIT FISCAL, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Législations fiscales et douanières | 1992Longtemps protégée par des barrières douanières et fiscales, la France est devenue un pays résolument tourné vers l'extérieur. La réglementation douanière et fiscale doit être adaptée à cette nouvelle situation. Les contributions à ce colloque f[...]
