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Une histoire de la guerre interminable que se livrent depuis le XVIIe siècle douaniers et contrebandiers, en particulier sur mer.texte imprimé
Recueil de textes officiels mis à jour au 1er janvier 89.texte imprimé
Textes officiels à jour au 1er janvier 1990.texte imprimé
Textes officiels à jour au 1er janvier 1995.texte imprimé
Textes officiels à jour au 1er janvier 1999.texte imprimé
Liste des codes de la nomenclature combinée et codes TARIC avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2000.texte imprimé
Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2001.texte imprimé
Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2002.texte imprimé
Contient les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]texte imprimé
Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables en 2003.texte imprimé
FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Comprend les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]texte imprimé
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COMMUNAUTES EUROPENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2003Le TARIC est utilisé par la Commission européenne et par les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre de l'application des mesures communautaires tarifaires et commerciales relatives aux importations dans le territoire douanier de l'Uni[...]