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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 382.3 (51)
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Un des effets les plus visibles de la création de l'Union européenne est la suppression des frontières entre les pays membres. Pourtant, on est loin de la disparition des douaniers et leurs missions jouent un rôle considérable.![]()
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CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE, Auteur | Paris : Chambre de commerce et d'industrie | Documentation pratique, ISSN 0756-869X | 1996Véritable passeport pour des marchandises, le carnet de passage en douane réduit au minimum les formalités douanières et dispense du paiement des droits et taxes.![]()
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Le code officiel des douanes, présente les principes généraux du régime des douanes, l'organisation et le fonctionnement du service des douanes, la conduite des marchandises en douane, les opérations de dédouanement, les régimes douaniers économ[...]![]()
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Un état des lieux précis sur la réglementation et la fiscalité de ces impôts indirects applicables aux boissons alcooliques, tabacs, céréales et métaux précieux par les responsables de la douane en charge de ces problèmes.![]()
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FRANCE, Auteur ; Pierre Brana, Secrétaire | [S. l.] : Assemblée nationale | Les documents législatifs de l'Assemblée nationale | 2000Examen de cinq projets de loi ayant pour objet d'autoriser l'approbation de deux conventions relatives à la coopération douanière dans l'Union ainsi que d'un accord et de deux protocoles les complétant.![]()
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Ce rapport traite principalement des restrictions à l'importation de produits manufacturés dans les pays de l'OCDE.![]()
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Lexique bilingue des termes relatifs aux douanes destiné aux professionnels ou aux étudiants en commerce international.![]()
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Au cours des dernières décennies, cette institution a connu une profonde mutation.![]()
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La douane communautaire qui constitue aujourd'hui le cadre de l'activité internationale des entreprises françaises s'inspire d'une vision globale des échanges : commerciale (la prospection), industrielle (la transformation des produits) et logis[...]![]()
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Une nouvelle édition mise à jour.![]()
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Nouveau régime des formalités résultant de la suppression des frontières intracommunautaires, valeur en douane, notion d'origine, contrôle de l'exportation de certaines marchandises, mesures anti-dumping et anti-subventions, contentieux douanier[...]![]()
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Brigitte Néel, Éditeur scientifique ; Bernard Plagnet, Éditeur scientifique ; SOCIETE FRANCAISE DE DROIT FISCAL, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Législations fiscales et douanières | 1992Longtemps protégée par des barrières douanières et fiscales, la France est devenue un pays résolument tourné vers l'extérieur. La réglementation douanière et fiscale doit être adaptée à cette nouvelle situation. Les contributions à ce colloque f[...]![]()
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Traite du système des préférences généralisées qui s'inscrit dans les efforts entrepris à l'échelle mondiale afin de favoriser une meilleure coopération des pays industrialisés au développement des pays pauvres.![]()
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Propose des solutions nouvelles de fixation des prix des biens et de la rémunération des services sous un angle à la fois social et équitable. Montre d'ailleurs que l'échange équitable, du niveau local au niveau international, reste possible, le[...]![]()
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Présente les opérations de dédouanement des marchandises (import-export) et fait le point sur l'Europe communautaire.![]()
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Recense pour 136 pays la réglementation et les procédures douanières, les indications tarifaires, les restrictions à l'importation, l'existence de contrôle qualité et autres renseignements utiles aux entreprises en matière d'échanges internation[...]![]()
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Après avoir exposé le principe de pleine concurrence, présente les méthodes traditionnelles fondées sur les transactions, des méthodes transactionnelles de bénéfices et des méthodes administratives destinées à éviter et à régler les différends e[...]![]()
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Première partie d'un rapport qui, après mise au point, énoncera les principes directeurs internationalement convenus pour ce sujet complexe.![]()
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Bernard Lassudrie-Duchêne, Éditeur scientifique ; Jean-Louis Reiffers, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Approfondissement de la connaissance économique | 1985Typologie, incidences et avenir des politiques protectionnistes. Cet ouvrage reprend les communications présentées au colloque du GRECO-CNRS organisé à Aix-Marseille les 30 juin et 1er juillet 1983.![]()
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Fournit aux analystes les données clés nécessaires pour concevoir des scénarios de négociation dans le domaine des droits de douane et évaluer leurs effets respectifs sur les échanges, l'emploi et la croissance. De nombreux tableaux offrent des [...]![]()
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Projet pour 1992 : les aspects externes de la future union douanière.![]()
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Une histoire de la guerre interminable que se livrent depuis le XVIIe siècle douaniers et contrebandiers, en particulier sur mer.![]()
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Recueil de textes officiels mis à jour au 1er janvier 89.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1990.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1995.![]()
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Textes officiels à jour au 1er janvier 1999.![]()
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Liste des codes de la nomenclature combinée et codes TARIC avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2000.![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2001.![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er janvier 2002.![]()
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Contient les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]![]()
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Liste des codes de la nomenclature (avec leur libellé respectif) ; liste des codes TARIC, avec en regard les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables en 2003.![]()
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FRANCE, Auteur | Paris : Ed. des Journaux officiels | Journal officiel de la République française, ISSN 0767-4538 | 2005Comprend les codes de la nomenclature des douanes respectant le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises ainsi que les codes TARIC qui fixent les taux de droits de douanes du tarif extérieur commun applicables au 1er [...]![]()
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COMMUNAUTES EUROPENNES, Auteur | Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes | 2003Le TARIC est utilisé par la Commission européenne et par les Etats membres de l'Union européenne dans le cadre de l'application des mesures communautaires tarifaires et commerciales relatives aux importations dans le territoire douanier de l'Uni[...]![]()
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Décrit les règles applicables tant pour les échanges avec d'autres Etats membres de la Communauté européenne (régime intracommunautaire) que pour ceux réalisés avec des Etats tiers à la CE, les modalités du droit à la déduction, d'achat en franc[...]![]()
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Analyse des structures et des finalités politiques de l'Union douanière, et perspective de la libre circulation de marchandises à l'intérieur de la Communauté.![]()
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La plupart des régimes de zones franches d'Afrique subsaharienne sont apparus aux tournant des années 80 et 90. Depuis octobre 2000, onze pays sont concernés. Ce bilan critique, issu d'un travail de terrain, est présenté par pays et complété de [...]![]()
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Jean-Pierre Barbier, Auteur ; Jean-Bernard Véron, Auteur | Paris : Karthala | Economie et développement, ISSN 1158-3649 | 1991Les zones franches industrielles se sont multipliées depuis quinze ans sur tous les continents, dans de nombreux pays. Sont-elles une voie privilégiée pour l'industrialisation et le développement du tiers-monde?