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Bénédicte Fauvarque-Cosson, Auteur ; Sara Patris-Godechot, Auteur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2006Après les manifestations qui ont célèbré le bicentenaire du code civil, les auteures s'interrogent sur le rayonnement international du code civil français mais aussi sur le déclin de son influence.texte imprimé
UNIVERSITE DES ANTILLES-GUYANE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2000Rassemble de façon systématique les actes juridiques essentiels régissant l'application du droit de la Communauté ou de l'Union européenne aux DOM (droit primaire, droit dérivé, droit des relations extérieures, jurisprudence). Il comporte aussi [...]texte imprimé
Fournit l'ensemble des textes, de source française ou internationale, relatifs à l'attribution, à l'acquisition et à la perte de la nationalité française.texte imprimé
Pour faciliter la tâche des praticiens du droit et des administrations, cet ouvrage réunit les textes de nature législative ou réglementaire et les conventions internationales qui se sont succédé dans le temps et à travers l'espace territorial f[...]texte imprimé
Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des mois de juillet et août 2003, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active.texte imprimé
Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des mois de mai et juin 2003, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Cécile Pozzo di Borgo, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 2002Ensemble de discours et d'entretiens donnés principalement par le ministre français des Affaires étrangères, ainsi que par ceux des Affaires européennes, de la Coopération et de la Francophonie, par les Président de la République et Premier mini[...]texte imprimé
Présente le texte officiel des déclarations de politique étrangère des autorités françaises ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active comme l'ONU, L'Unio[...]texte imprimé
Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des autorités françaises des mois de janvier et février 2003, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France p[...]texte imprimé
Les déclarations de politique étrangère de la France ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active.texte imprimé
Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des autorités françaises entre les mois de juillet et d'août 2002, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la Fra[...]texte imprimé
Présente le texte officiel des déclarations de politique étrangère des autorités françaises ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active comme l'ONU, L'Unio[...]texte imprimé
Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des autorités françaises entre les mois de mai et de juin 2002, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France[...]texte imprimé
Présente le texte officiel des déclarations de politique étrangère des autorités françaises ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la France prend une part active comme l'ONU, L'Unio[...]texte imprimé
Présente les textes officiels des déclarations de politique étrangère des autorités françaises entre les mois de mars et d'avril 2002, ainsi que les principaux documents des organisations internationales et régionales au sein desquelles la Franc[...]