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Un dossier complet sur le problème de déchets ménagers : la réglementation, les filières techniques, le coût de la gestion des déchets, les aides et l'échéance de 2002.
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Présente tout ce que les collectivités doivent savoir sur l'arsenal juridique et réglementaire pour le recyclage des déchets ménagers. Comprend l'annuaire des récupérateurs par départements.
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Présente tout ce que les collectivités doivent savoir sur l'arsenal juridique et réglementaire pour le recyclage des déchets ménagers publié entre 1992 et 2004. Comprend l'annuaire des récupérateurs par département.
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Joël Graindorge, Auteur ; Eric Landot, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2003Rappelle les mesures techniques et préventives à prendre pour assurer une bonne qualité de l'eau du robinet, suite au décret du 20 décembre 2003 qui augmente les exigences sanitaires de l'eau potable. La question de la responsabilité et des risq[...]
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Joël Graindorge, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2002Rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable qui donne un véritable rapport type pour permettre d'élaborer son propre document. Prend en compte les évolutions réglementaires concernant l'information du public et les ob[...]
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Joël Graindorge, Auteur ; AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE, Éditeur scientifique | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2002Ce document présente l'ensemble des connaissances nécessaires à l'élaboration du rapport annuel.
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Joël Graindorge, Auteur | Voiron (Isère) : la Lettre du cadre territorial | Dossier d'experts | 2000Tous les maires, quelle que soit l'importance de leur commune, sont désormais tenus de présenter à leur conseil municipal le rapport annuel sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets. Ce dossier analyse les obligations de la [...]
