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Philippe Kenel, Auteur ; Katia Gevaert, Auteur | Bruxelles : Larcier | Cahiers de fiscalité pratique | 2006Les évolutions de la fiscalité des droits de succession en Belgique ouvrent de nouvelles perspectives et incitent l'épargnant à planifier son avenir successoral. Ce guide est un outil d'aide à cette planification successorale et propose un aperç[...]
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Ouvrage didactique qui détaille les principes généraux des droits d'enregistrement en droit belge. Ce droit fiscal concerne tout contrat portant sur les matières immobilières, les apports en société et les donations.
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Propose une réponse à toutes les questions essentielles que soulève le droit des successions et des héritages, en examinant les pièges que pourrait renfermer le code des droits de succession.
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Jean Bublot, Auteur ; Christophe Lenoir, Auteur | Bruxelles : Larcier | Cahiers de fiscalité pratique | 2006Analyse des dispositions légales applicables et des décisions de jurisprudence relatives aux procédures de rectification et d'imposition d'office. L'ouvrage aborde différentes questions comme la motivation de la rectification ou le renversement [...]
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Propose une analyse complète du régime fiscal des transmissions d'entreprises à titre gratuit en Belgique et dresse un tableau comparatif des dispositions régionales applicables à ces opérations.
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En Belgique, les immeubles sont soumis à une réglementation TVA d'exonération assortie de multiples exceptions. L'auteur présente le régime de mise à disposition d'un bien immobilier en tant que livraison de bien et en tant que prestation de ser[...]
