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341 Droit international et droit des autres paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 341.41 (15)
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François Lefebvre, Auteur | Paris : L'Harmattan | Administration et aménagement du territoire, ISSN 1284-604X | 2004Met en perspective les textes de loi concernant l'aménagement du territoire : La loi ATR (dite loi Joxe), la loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (dite loi Pasqua) modifiée par la loi Voynet, la loi Chevènement [...]
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CONFERENCE PERMANENTE DES POUVOIRS LOCAUX ET REGIONAUX DE L'EUROPE, Auteur | Strasbourg : Conseil de l'Europe | 1993Cette charte a pour objectif d'être un outil pratique de référence pour les pouvoirs locaux, de réunir les éléments nécessaires à la rédaction d'une convention des droits urbains et de fournir une base pour l'attribution d'un prix international [...]
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En Allemagne, l'aménagement du territoire est une mise en ordre du territoire principalement recherchée au moyen d'une planification physique des occupations de celui-ci. Il y a donc une continuité entre le droit de l'aménagement du territoire e[...]
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AGENCE FRANCOPHONE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA RECHERCHE (2001), Auteur ; Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; Stéphane Doumbé-Billé, Éditeur scientifique ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Universités francophones | 1996Des juristes francophones de nombreux pays, principalement d'Afrique, abordent, sous un angle national ou international, le régime juridique des forêts, les institutions de gestion, les aspects institutionnels et financiers de la protection des [...]
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C. Denys, Auteur | Arras : Artois Presses Université | Cahiers scientifiques de l'Université d'Artois | 2001Des historiens, habitués depuis toujours à observer les créations et les déplacements des frontières, ont contribué à cet ouvrage et à la réflexion sur les espaces frontaliers.
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Trois fois sainte, Jérusalem a été pendant longtemps la ville d'un statu quo qui vole aujourd'hui en éclat. Ce qui a déterminé cette rupture tient, au-delà des raisons politiques, à des divergences conceptuelles, où le droit tient une large plac[...]
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Philippe Weckel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Pedone | Contentieux international, ISSN 1288-8699 | 1998Centre l'analyse des rapports internationaux sur le rôle du juge dans l'action juridictionnelle : l'application par le juge du principe de l'efficacité, du droit des peuples à disposer d'eux-mêmes; le juge international face à l'équité dans le [...]
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Après 40 ans d'efforts, la France est aménagée. Cependant des déséquilibres surgissent. C'est pourquoi une loi d'orientation sur le développement et l'aménagement du territoire a été adoptée (4 février 1995). Le gouvernement et le Parlement peuv[...]
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Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Les études de la Documentation française, ISSN 1763-6191 | 2004Propose d'étudier l'évolution des collectivités d'outre-mer au regard de la Constitution de 1946 et plus particulièrement à travers les effets de révision constitutionnelle du 28 mars 2003. Met l'accent sur les mesures en matière de décentralisa[...]
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Marcelo G. Kohen, Auteur | Paris : PUF | Publications de l'Institut universitaire des hautes études internationales de Genève | 1997Avec pour principal objectif l'examen approfondi du rapport entre les titres d'un côté et l'effectivité de l'autre en vue du règlement des différends territoriaux, l'auteur constitue une véritable somme sur l'état actuel du droit relatif à l'éta[...]
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Valérie de Poulpiquet, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 | 1998Issu d'une thèse, cet ouvrage analyse les très nombreux problèmes juridiques de droit international public soulevés par la détermination et la délimitation des frontières de la Chine et analyse les conceptions chinoises de l'Etat, des relations [...]
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur ; Jean-Philippe Brouant, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Lebreton, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : GRIDAUH | Les cahiers du GRIDAUH, ISSN 1291-9667 | 2005Réalisée dans le cadre du Programme Histoire et évaluation des villes nouvelles, cette recherche vise à apprécier sur le plan national la construction des modèles de coopération intercommunales propres aux villes nouvelles, leur influence sur le[...]
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Tient compte de la loi du 9 février 1994 portant sur diverses dispositions en matière d'urbanisme et de construction. Nombreuses rubriques sensiblement augmentées, texte enrichi de multiples références pratiques, ajout des interprétations émanan[...]
