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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (841)
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Antoine Billaud, Auteur ; Alexandra Echkenazi, Auteur ; Michel Léon, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2001Guide pratique, illustré par de nombreux témoignages, offrant les clés juridiques, techniques et culturelles pour accueillir les chapiteaux et leurs artistes. Fournit également aux collectivités locales des conseils pour intégrer les spectacles [...]![]()
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Bertrand Cousin, Auteur ; Bertrand Delcros, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1990![]()
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Bertrand Cousin, Auteur ; Bertrand Delcros, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1990A jour au 1er juillet 1990, ces ouvrages répondent aux problèmes juridiques et fiscaux posés par la perpétuelle mutation de notre paysage audiovisuel.![]()
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Les principes juridiques qui s'appliquent aux relations informatiques et, en particulier, la négociation préalable.![]()
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Toutes les modalités et les sanctions des contrôles réalisés sur la gestion des collectivités et des organismes locaux sont ici présentées et analysées à la lumière de la jurisprudence la plus récente et la plus pratique.![]()
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Pour aider les responsables administratifs à ne pas commettre d'erreurs de droit ou de procédure et fournir aux avocats et aux représentants syndicaux les moyens de mieux se défendre contre des sanctions injustifiées ou arbitraires.![]()
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Du statut du commissaire enquêteur au déroulement de l'enquête, de son contrôle aux problèmes de responsabilité, un ouvrage pratique rédigé à la lumière d'une documentation jurisprudentielle inédite.![]()
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Michel Villard, Auteur ; Olivier Van Ruymbeke, Auteur ; Jean-Luc Coudert, Auteur | Paris : Moniteur | L'actualité juridique | 1991L'ensemble des règles et procédures.![]()
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Permet, pour chaque situation, de la plus simple à la plus complexe, de réaliser en toute sécurité juridique des montages contractuels adaptés. Véritable aide à la compréhension du droit et à sa mise en oeuvre opérationnelle, l'ouvrage analyse l[...]![]()
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Récapitule l'ensemble des règles régissant la vie d'une installation classée et permet aux exploitants comme à l'administration de maîtriser l'application des diverses procédures.![]()
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Yvon Goutal, Auteur ; Juliette Vielh, Auteur | Paris : Moniteur | Guides juridiques, ISSN 1625-8592 | 2006Guide sur le fonctionnement des organes de la vie politique locale en quatre parties : la désignation des élus, les institutions et leurs compétences, la délégation et la résolution des conflits.![]()
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Présente une analyse juridique de la notion de littoral, des différentes formes de domanialité publique, de la protection et de l'usage du domaine public maritime, des principes d'aménagement et de protection des zones touristiques.![]()
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Toutes les règles juridiques applicables aux intervenants du logement social et le détail du mécanisme de leurs interventions, que ce soit en matière de construction, de financement ou de logements publics.![]()
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Ouvrage relatif aux infractions concernant l'urbanisme, le patrimoine architectural et urbain, le caravanage et les infractions en matière de lotissement.