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Détail de l'éditeur
Documents disponibles chez cet éditeur (841)
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Rassemble l'ensemble des notions et expressions liées aux collectivités territoriales et à la décentralisation administrative, ainsi que des définitions précises de termes propres aux institutions, aux politiques et aux techniques de la gestion [...]![]()
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UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Auteur ; Jean-Louis Bergel, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Moniteur | Dictionnaire | 2003Traite de tous les types de servitudes d'utilité publique ou privée. Chacune des 400 servitudes recensées fait l'objet d'une analyse approfondie avec une définition générale, des commentaires (domaine d'application, nature et régime), des annota[...]![]()
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A travers l'analyse exigeante de 750 mots, actes et procédures, le $$Dictionnaire de l'urbanisme$$ fournit des réponses immédiates, précises et complètes aux questions et problèmes rencontrés quotidiennement par tous les praticiens de l'urbanisme.![]()
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Propose plus de 800 termes et notions, actes et procédures, replacés dans leur contexte économique et social. A jour de la loi sur le renouvellement urbain, dite SRU, qui a modifié en profondeur le $$Code de l'urbanisme$$, ainsi que de l'ensembl[...]![]()
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Le domaine public est abordé ici sous de multiples aspects : concept, formation-disparition-délimitation, protection juridique, utilisation. Les gestionnaires du domaine public ne doivent plus simplement en réglementer l'usage mais dorénavant en[...]![]()
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Le domaine public est abordé ici sous de multiples aspects : concept, formation-disparition-délimitation, protection juridique, utilisation. Cette nouvelle édition, désormais en un volume, tient compte des dernières modifications de l'actualité [...]![]()
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Moniteur | 2002Dresse un bilan de la réforme majeure que constitue la loi SRU mais, surtout, identifie des zones à risques qui jusqu'à présent n'ont fait l'objet d'aucune étude : la détermination des périmètres des nouveaux Schémas de cohérence territoriale (S[...]![]()
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Moniteur | 2003Synthèse du droit de l'urbanisme présentant toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue. Commente notamment les nouvelles règles de retrait des certificats et autorisations d'urbani[...]![]()
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Moniteur | 2005Chroniques du droit de l'urbanisme, au sens large, présentant toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.![]()
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Moniteur | 2006Chroniques du droit de l'urbanisme, au sens large, présentant toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et bibliographiques de l'année échue.![]()
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GROUPEMENT DE RECHERCHE SUR LES INSTITUTIONS ET LE DROIT DE L'AMÉNAGEMENT, DE L'URBANISME ET DE L'HABITAT, Auteur | Paris : Moniteur | 2006Ces tables rassemblent les données publiées par le Gridauh depuis ces dix dernières années. Elles visent à faciliter l'accès et les recherches aux informations concernant la jurisprudence, la doctrine et les textes. Elles sont présentées par thè[...]![]()
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Des éléments de réponses aux problèmes que se posent les praticiens du droit, les professionnels de l'immobilier et les locataires. Une approche théorique, thématique et pragmatique sur les multiples aspects des baux commerciaux. Des conditions [...]![]()
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Apporte des réponses aux problèmes qui se posent aux praticiens du droit et de l'immobilier, aux bailleurs et aux locataires : durée, renouvellement et fin de bail, fixation et révision du loyer, cession et sous-location, renouvellement des baux[...]