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Détail de l'éditeur
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Rémi Rouquette, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004Identifie et explique les segments du droit des cultes applicables à la commune dans la très grande variété des domaines qu'il peut recouvrir (culte, cimetières, subvention, restauration scolaire, pouvoirs de police) et dans lesquels il s'inscri[...]![]()
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Rémi Rouquette, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004Permet de comprendre les rapports entre la commune et l'école publique et privée d'un point de vue juridique, abordant les missions de la commune, les responsabilités, les règles communes et particulières.![]()
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Christophe Daadouch, Auteur ; Dominique Thavez-Pipard, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004![]()
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Jean-François Auby, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2005Explique, du point de vue des communes, comment se déroulent les spectacles (l'organisateur et ses obligations, responsabilités du maire et de la commune) ; les lieux de spectacles (équipements culturels ou sportifs, cinémas, intercomunalité) ; [...]![]()
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Dominique Thavez-Pipard, Auteur ; Jean-Pierre Gualezzi, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2004Offre aux décideurs communaux des éléments leur permettant de mener une lutte contre le bruit de voisinage ou d'activités. Explique le cadre juridique dans lequel l'action doit se mener (obligations, compétences, aides), rappelle les possiblités[...]![]()
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Géraldine Chavrier, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2003Au-delà des polémiques électorales, le rôle de la commune dans la lutte contre la délinquance est croissant. En réponse à une augmentation de la délinquance urbaine et à une extension des territoires concernés, une succession de lois, de décrets[...]![]()
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Abordant la mécanique des structures, l'auteur présente les principes constructifs, en distinguant les propriétés des matériaux et la technologie utilisée.![]()
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A l'heure de la décentralisation, les communes doivent adopter des outils modernes de gestion, principalement en ce qui concerne l'analyse des coûts. Cet ouvrage explique les principes de base nécessaires et la mise en place d'un système de comp[...]![]()
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Présentation de la réforme de la réglementation française qui a eu lieu à l'été 2005, concernant les conventions publiques d'aménagement. Celle-ci instaure un régime concurrentiel entre les règles des marchés publics et les régles des délégation[...]![]()
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Etude des points clés dont dépend la réussite d'un équipement culturel (théâtre, auditorium, médiathèque, musée, etc.) : analyse des demandes du public; établissement du cahier des charges; choix de l'architecte; maîtrise des coûts; prévision de[...]![]()
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Jacques Clément, Auteur ; Dominique Bouchon, Auteur ; Patrice Cossalter, Auteur | Paris : Moniteur | Collectivités locales | 1993Comment gérer les marchés publics, de nombreuses réformes sur les modalités de passation ayant eu lieu depuis 1982.![]()
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Les recommandations et les conseils pour choisir un concepteur dans les meilleures conditions.