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Yves Madiot, Auteur ; Jean-Louis Gousseau, Auteur | Paris : Moniteur | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2005Aujourd'hui il convient de déterminer les compétences reconnues aux collectivités locales et il importe également de savoir comment celles-ci les exercent et avec quels résultats. Permet ainsi aux décideurs locaux de conduire des projets pertine[...]texte imprimé
Le secteur économique des collectivités locales se développe sous l'effet d'un désengagement de l'Etat dans l'économie et de l'intégration croissante du marché européen. Cet ouvrage fait le point sur le droit de la concurrence et les obligations[...]texte imprimé
Les collectivités territoriales et les communications électroniques : initiatives, droit et contrats
Cet ouvrage décrit et commente les nouveaux enjeux technologiques assignés aux villes. Il retrace l'histoire législative et réglementaire qui a permis de donner un cadre plus stable à l'intervention des collectivités locales dans le secteur des [...]texte imprimé
En France, depuis 1983, en raison des conséquences des lois de décentralisation, les collectivités territoriales sont devenues des acteurs déterminants du système éducatif. Présente l'ensemble des capacités et des contributions de toutes les cat[...]texte imprimé
Présentation de l'approche territoriale des dispositifs d'emploi, d'insertion et de formation, et des compétences des communes, des départements et des régions. Définition des trois missions dévolues aux élus locaux : piloter, communiquer, et év[...]texte imprimé
Christophe Jurczak, Auteur ; Jean-Louis Bal, Auteur | Paris : Moniteur | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2007Synthèse des motivations d'une politique de développement des énergies renouvelables et des conditions concrètes de sa réalisation en France et en Europe. Les énergies renouvelables relèvent de la décentralisation. Les collectivités et les cito[...]texte imprimé
Dégage, d'une part, les principes de l'application de la TVA aux collectivités territoriales et expose, d'autre part, les modalités de récupération de celle-ci par le biais de fonds de compensation pour la TVA.texte imprimé
Loïc Levoyer, Auteur | Paris : Moniteur | Les guides juridiques de la Gazette, ISSN 1763-2625 | 2005Dégage, d'une part, les principes de l'application de la TVA aux collectivités territoriales et expose, d'autre part, les modalités de récupération de celle-ci par le biais de fonds de compensation pour la TVA.texte imprimé
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Commissariat à l'énergie atomique, Auteur ; Jean-François Parisot, Éditeur scientifique | Paris : Moniteur | Monographies DEN-CEA | 2007Etude sur le combustible nucléaire, élément essentiel du réacteur nucléaire. Les combustibles utilisés pour les futurs réacteurs de la 4e génération lancent des défis supplémentaires, notamment à travers l'utilisation des réacteurs à neutrons ra[...]texte imprimé
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Cette édition revue met l'accent sur le plan directeur d'amélioration de la maintenance, le profil et la formation des hommes, l'apport de l'informatique dans la maintenance.