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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (95)
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Robert Le Duff, Auteur ; Jean-Jacques Rigal, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2000![]()
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RENCONTRES VILLE-MANAGEMENT (2003), Auteur ; Sandrine Cueille, Metteur en scène, réalisateur ; Robert Le Duff, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Rigal, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Cette conférence organisée à Québec a traité des sujets divers en rapport avec le management des collectivités locales : projets collectifs, sociétés d'économie mixte, communication relationnelle, restructurations internes, image de la ville, dé[...]![]()
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Elisabeth Zoller, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2003Communications offrant une vision historique, juridique et contemporaine de l'arrêt Marbury v. Madison octroyant au président Marshall le droit de contrôler la constitutionnalité des lois et des actes administratifs de l'exécutif.![]()
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Frédéric Rouvillois, Metteur en scène, réalisateur ; FONDATION POUR L'INNOVATION POLITIQUE, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Colloque organisé en réponse aux conclusions du rapport $$Doing business 2004$$ de la Banque mondiale qui estimait que les Etats relevant de "tradition juridique française" se classent presque toujours derrière les Etats relevant de traditions j[...]![]()
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Etude historique et juridique de la mise en place du système d'instruction en Martinique, Guadeloupe, Guyane et Réunion en tant que service public. Sont ainsi étudiés : l'intégration progressive de ces colonies dans le droit de la nation Françai[...]![]()
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INSTITUT DE RECHERCHE JURIDIQUE SUR L'ENTREPRISE ET LES RELATIONS PROFESSIONNELLES, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Examine les évolutions de la négociation collective d'entreprise à la lumière de la révision de son droit, instaurée par la loi du 4 mai 2004 sur le dialogue social.![]()
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Série de contributions sur le concept de "justice constitutionnelle" selon les situations. Les fonctions de la justice constitutionnelle allemande sous le IIe Reich, l'arbitrage fédéral, ou le juge constitutionnel sont présentés. La comparaison [...]![]()
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Communications sur le nouveau code pénal entré en vigueur en mars 1994.![]()
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Hugues Fulchiron, Metteur en scène, réalisateur ; Cyril Nourissat, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE DE DROIT DE LA FAMILLE, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2005Série de contributions sur la législation régissant le lien matrimonial. Les textes présentés reprennent une partie des interventions faites à l'occasion du colloque. L'ensemble dresse un panorama de l'espace judiciaire européen en matière du dr[...]![]()
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Contribue à rendre plus claires les perspectives d'interprétation de la loi n°94-475 en date du 10 juin 1994 réformant la loi du 25 janvier 1985 relative à la prévention et au traitement des difficultés des entreprises, entre la volonté du légi[...]![]()
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Yves Picod, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Etudes sur la coopération commerciale, les objectifs et les effets de la loi du 2 août 2005, le nouveau seuil de revente à perte, le régime des conditions de vente, l'abus de puissance économique d'achat, l'efficience du nouveau droit.![]()
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Cyril Nourissat, Metteur en scène, réalisateur ; Robert Wtterwulghe, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ JEAN MOULIN, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Réflexions sur le renouveau opéré par le réglement CE 1-2003 en matière de droit de la concurrence dont le contrôle est désormais assuré par les juridictions nationales et qui est entré en vigueur le 1er mai 2004. Ces contributions abordent le f[...]![]()
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Christophe Jamin, Metteur en scène, réalisateur ; Denis Mazeaud, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE CHARLES DE GAULLE, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2002Aborde les fondements du contrat en droit français et en droit anglais, les controverses portant sur les devoirs des contractants, l'exigence d'équilibre contractuel, les parties, la force obligatoire. Traite de la place du contrat dans l'ordonn[...]![]()
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Florence Bellivier, Auteur ; Christine Noiville, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006![]()
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Thierry Revet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 1996Cet ouvrage a pour ambition d'apprécier les enjeux contemporains de l'ordre public et de dessiner ainsi les évolutions lourdes du système juridique français.