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Détail d'une collection
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Documents disponibles dans la collection (95)
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Marie Mercat-Bruns, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Série de contributions issues d'un colloque sur la construction historique de la notion de personne. Montre que le corps de la personne n'est pas toujours appréhendé de la même manière en droit (Canada, Etats-Unis). La jurisprudence européenne s[...]![]()
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Gérard Conac, Auteur ; Xavier Prétot, Auteur ; Gérard Teboul, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2001Histoire du contexte dans lequel a été rédigé ce texte de 1946 : analyse, alinéa par alinéa, et commentaires sur les dispositions du préambule qui laissent un important pouvoir d'appréciation au Conseil constitutionnel.![]()
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Jean-Pierre Allinne, Auteur ; Renaud Carrier, Auteur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2002Présentation et historique de la fonction de préfet dans le développement local des départements : genèse de l'institution préfectorale, instauration de l'action préfectorale aux 19ème et 20ème siècle, le préfet et le territoire, le préfet et l'[...]![]()
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Etudie la fonction de président du Conseil d'Etat à travers le temps et la personnalité des hommes que le pouvoir politique a désignés pour assurer cette mission. La seconde partie propose les textes des discours d'installation à la vice-préside[...]![]()
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Gabriel Roujou de Boubée, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 1995Réunit les réformes depuis 1993 et permet de faire le point sur l'état actuel de la procédure pénale et de mieux en apprécier les subtilités et les enjeux.![]()
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Michel Vivant, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE MONTPELLIER 1, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Ces contributions multidisciplinaires abordent les sujets de la mondialisation, de l'américanisation et de la marchandisation en rapport avec les droits intellectuels (secteur de la culture ou des biotechnologies) depuis l'intégration de ces der[...]![]()
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Philippe Raimbault, Metteur en scène, réalisateur ; INSTITUT D'ETUDES POLITIQUES, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2006Selon une approche pluridisciplinaire, ces études proposent une grille d'analyse juridique susceptible d'expliquer les mutations contemporaines du droit public, mais aussi d'éclairer la question plus politique de l'actualité de la souveraineté é[...]![]()
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Alain Couret, Metteur en scène, réalisateur ; Hervé Le Nabasque, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Réflexions autour de la notion de capital social d'une entreprise. Analyse les raisons de la crise de sa justification théorique et des insuffisances de son régime juridique. Apporte des éléments de droit comparé pour éclairer la perte de vitess[...]![]()
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Anne-Marie Leroyer, Metteur en scène, réalisateur ; Emmanuel Jeuland, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITE DE PARIS-SUD, Éditeur scientifique | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2004Examine les nombreuses règles communes de droit processuel européen. Issu de sources éparses, cet ensemble sans cohérence apparente pourrait cependant donner lieu à l'élaboration d'un Code européen du droit processuel qui statuerait sur le titre[...]![]()
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Bruno Amann, Metteur en scène, réalisateur ; Yves Dupuy, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Rigal, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 2000Cet ouvrage a été édité à l'occasion des 15es Journées nationales des IAE, les 6, 7 et 8 septembre 2000, à Bayonne et à Biarritz.![]()
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Sur les écritures, la représentation et la motivation des décisions de justice, sur le juge unique, la collégialité et les voies de recours, sur le temps dans la procédure, sur les modes alternatifs des règlements des conflits et le recours au j[...]![]()
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Jean-Yves Faberon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Dalloz | Thèmes et commentaires, ISSN 1255-1155 | 1994Une analyse du régime législatif du territoire de la Nouvelle-Calédonie.