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Propose une synthèse des données relatives à la gestion des eaux usées et illustre ces données d'exemples concrets choisis dans des communes et des agglomérations différentes par leurs tailles et leurs situations géographiques. Aborde successive[...]
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Manuel technique sur la maîtrise d'ouvrage publique et le partenariat public-privé. Présente le rôle des différents acteurs de la construction : maître d'ouvrage, maître d'oeuvre, contrôleur technique, coordonnateur Sécurité et protection de la [...]
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Manuel technique sur la maîtrise d'ouvrage publique et le partenariat public-privé. Ce volume sur les modalités de passation présente les types de contrats de partenariats, les seuils des procédures et de la publicité, l'information des candidat[...]
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Manuel technique sur la maîtrise d'ouvrage publique et le partenariat public-privé. Ce volume sur les modalités d'exécution présente les documents constitutifs d'un marché, les prix dans les marchés, la durée des marchés, les ordres de service, [...]
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Basé sur l'expérience acquise par un syndicat de communes, ce dossier mis à jour des derniers textes en vigueur présente l'ensemble des éléments techniques, administratifs et financiers indispensables à la mise en place d'un service public d'ass[...]
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Christian Legrand, Auteur ; Françoise Chêne, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2003Présente le concept de développement durable, puis expose les démarches de haute qualité environnementale dans les différents domaines d'une politique territoriale.
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Propose un ensemble d'informations permettant aux élus et aux fonctionnaires territoriaux d'améliorer la gestion du patrimoine. Analyse le cadre juridique, les évolutions en matière de gestion des dépenses, les nouvelles techniques informatiques[...]
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Présente les principales notions relatives à l'approche sanitaire de la qualité de l'eau en précisant les critères d'appréciation de la qualité d'une eau, les modalités de contrôle et l'interprétation des analyses. Traite des attitudes à avoir e[...]
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Eric Landot, Auteur ; Yann Landot, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2005Examine les différents mécanismes de financement de l'urbanisme, de la voirie et des réseaux, mis en place par la législation : les mécanismes de participations et taxes (la PVR, participation pour voiries et réseaux), la PRE, participation pour[...]
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Xavier Matharan, Auteur ; Pierre Pintat, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2004Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence et doct[...]
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Xavier Matharan, Auteur ; Pierre Pintat, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2004Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'Urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence et doct[...]
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Xavier Matharan, Auteur ; Pierre Pintat, Auteur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2004Synthèse du droit en vigueur régissant le plan local d'urbanisme (anciennement plan d'occupation des sols). Chaque point abordé est présenté de la même manière : texte législatif ou réglementaire, circulaires d'application, jurisprudence, doctri[...]
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CLÉ DE SOL, PROJET NATIONAL DE RECHERCHE EN GÉNIE CIVIL ET URBAIN, Auteur ; Michel Gérard, Metteur en scène, réalisateur ; Tchen Nguyen, Metteur en scène, réalisateur | Voiron (Isère) : Techni.cités | Dossier d'experts | 2005Le projet national Clé de Sol a pour but d'étudier l'objet "galerie visitable multiréseaux" dans tous ses aspects, techniques, administratifs et financiers. Le livre et le CD-ROM se présentent en 3 parties inégales : la première, assez brève, po[...]
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Présente tout ce que les collectivités doivent savoir sur l'arsenal juridique et réglementaire pour le recyclage des déchets ménagers. Comprend l'annuaire des récupérateurs par départements.
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Présente tout ce que les collectivités doivent savoir sur l'arsenal juridique et réglementaire pour le recyclage des déchets ménagers publié entre 1992 et 2004. Comprend l'annuaire des récupérateurs par département.
