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Détail de la série
Ordres du jour, procès-verbaux |
Documents disponibles dans cette série (3)



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Concerne l'ordre du jour adopté par le Bureau de l'Assemblée parlementaire, le 8 novembre 2000, sur diverses questions politiques, économiques, sociales ou juridiques.![]()
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Concerne l'ordre du jour adopté par le Bureau de l'Assemblée parlementaire, le 13 mars 2001, sur diverses questions politiques, économiques, sociales ou juridiques.![]()
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Concerne l'ordre du jour adopté par le Bureau de l'Assemblée parlementaire, le 22 mai 2001, sur diverses questions politiques, économiques, sociales ou juridiques.