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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.4 (148)
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Jean-Marie Becet, Auteur ; Robert Rezenthel, Auteur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Didact droit | 2004Propose la définition juridique de quelque 240 termes et expressions relatifs aux ports maritimes et à l'environnement littoral, réunissant en un même volume la synthèse d'un domaine juridique par ailleurs éclaté dans de nombreux codes et source[...]![]()
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Pierre-Marie Martin, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1992Clarifie ce que sont ces activités très diversifiées dont les enjeux industriels ont une dimension mondiale, et indique comment les règles juridiques viennent se greffer sur la science, en mettant l'accent sur leur spécificité dans leur context[...]![]()
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En juin 1992, le Conseil des ministres de la CEE a approuvé la dernière vague de mesures libéralisant le transport aérien. Le marché unique de l'aviation commerciale est aujourd'hui réalisé, tout au moins sur le plan des textes légaux essentiels.![]()
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UNIVERSITE DE POITIERS, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTREAL, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1992Le développement des techniques de communication s'opère avec une rapidité bien connue. L'union synergique de l'informatique, de l'audiovisuel et de la télécommunication a engendré une révolution technologique. Voici des travaux sur le droit de [...]![]()
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Fait le point des grandes questions que posent le régime juridique, les usages et l'entretien du patrimoine hydraulique.![]()
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Jean-François Neuray, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2001Au sommaire notamment : Les origines et les principes généraux du droit de l'environnement; La protection de l'environnement à l'intervention de la puissance publique; Le contentieux de l'environnement; Contrats et instruments divers.![]()
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Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; Stéphane Doumbé-Billé, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 1994Fruit d'une réflexion collective engagée par les juristes de l'environnement à la suite de la réunion mondiale des associations nationales de l'environnement tenue à Limoges, rassemble les interventions au colloque organisé à Rio en juin 1992 en[...]![]()
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La conquête de l'espace est à la fois un défi technologique et un défi juridique. Le droit de l'espace fait appel à certains principes traditionnels du droit terrestre adapté au milieu spatial. Il recourt également à des concepts nouveaux comme [...]![]()
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La question de la délimitation de l'espace est nécessairement et avant tout, d'une certaine manière, un problème de frontière terrestre : où s'arrête la souveraineté des Etats sous-jacents?![]()
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Une série d'études, présentées de façon ordonnée, qui s'efforcent de mettre l'accent sur les développements les plus récents de ce secteur du droit.![]()
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Les réformes du droit des télécommunications ont été opérées par deux lois récentes : la loi du 2 juillet 1990, celle du 29 décembre 1990.