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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Mémento-guide Alain Bensoussan, ISSN 1159-280X | 1996Les bouleversements du marché des télécommunications introduits par la réforme du service public suscitent de nombreuses interrogations, tant en droit privé qu'en droit public.texte imprimé
Présente le statut juridique des terres australes et antarctiques françaises : ses aspects de droit interne et ses aspects de droit international.texte imprimé
Tient compte de l'évolution considérable du droit en ce domaine : prédominance du droit international, droit des Etats-Unis et impact de l'évolution technique sur le droit conventionnel.texte imprimé
Michel de Juglart, Auteur ; Emmanuel Du Pontavice, Auteur ; Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur ; GgeorgetteM. Miller, Auteur | Paris : LGDJ | 1992Consacré principalement à la limitation de la réparation dans le transport aérien, des parties au procès, de la compétence juridictionnelle et de la prescription de l'action ainsi que de la responsabilité des préposés du transporteur.texte imprimé
Tous les articles de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées sont commentés en s'inspirant largement des travaux parlementaires et de la pratique. Avec 800 décisions jurisprudentielles citées et de nombreux éléments statist[...]texte imprimé
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René-Jean Dupuy, Éditeur scientifique ; Daniel Vignes, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit international | 1985Vingt-quatre experts appartenant à dix-huit nationalités présentent les différentes facettes du droit de la mer : les principes de la codification, les espaces marins, la zone des fonds marins et enfin les utilisations du milieu marin.texte imprimé
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Emmanuel Du Pontavice, Auteur ; Patricia Cordier, Auteur | Paris : Delmas | Droit des affaires | 1990Etude juridique et économique des transports maritimes : marchandises, passagers, croisières, affrètement. Présente les grandes conventions internationales, et les modifications introduites par les lois de 1979 et 1986, et les decrets de 1986 et[...]texte imprimé
Pour tenter de réaliser le projet imaginé, déjà, par Jules Verne, les plans des ingénieurs se sont succédé, militaires et hommes politiques ont échangé leurs arguments, 25 tentatives ont été dénombrées. Aujourd'hui, le plus grand chantier du mon[...]texte imprimé
Basée en Suisse, l'UICN est une ONG fondée en 1948. Elle regroupe quatre-vingt-un Etats et plus de huit cents ONG qui bénéficient tous du même exercice du droit de vote lors des assemblées générales. Son assise scientifique et internationale lui[...]texte imprimé
Aborde les problèmes posés par l'unité de gisement minéral solide ou liquide (hydrocarbures notamment) en droit international : souveraineté et territorialité (délimitation des frontières), nature des gisements, normes applicables (unitization)[...]texte imprimé
Fait le point sur les multiples aspects juridiques que suscite la mise en place de ces zones écologiques en vue de protéger ou de restaurer des écosystèmes.