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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.4 (148)
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Daniel Bardonnet, Auteur ; Michel Virally, Auteur | Paris : Pedone | Publications de la Revue générale de droit international public | 1983texte imprimé
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En deux parties : La Détermination par le droit international du concept de piraterie; La Répression par le droit international du phénomène de piraterie.texte imprimé
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Ce nouveau tirage comprend une mise à jour jurisprudentielle.texte imprimé
Guy Le Borgne, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit maritime, fluvial, aérien et spatial | 1986Un manuel très complet de droit applicable sur l'espace maritime français.texte imprimé
Contient la réglementation administrative française des activités maritimes.texte imprimé
Bertrand Vendé, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | Centre de droit maritime et des transports | 2005Traite du problème spécifique des polices administratives dans les ports. Cherche à démontrer l'existence d'une convergence des activités de police et des activités économiques dans les polices portuaires. Etudie ensuite les divergences entre le[...]texte imprimé
Donne les définitions indispensables, identifie les infractions majeures et décrit les procédures à partir d'exemples concrets. S'adresse aux praticiens de l'environnement (industriels, juristes, etc.)texte imprimé
"Le pont invisible sur lequel passe la voix proche d'êtres lointains" relie une partie de l'humanité à l'autre. Il s'agit des ondes hertziennes, radio et télévision qui rattachent sur fréquences terrestres ou par satellites les pays du monde lib[...]texte imprimé
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Jacques Naveau, Auteur ; Marc Godfroid, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 1988Ouvrage didactique sur le droit aérien public et privé international, par deux professeurs de la Faculté de Bruxelles.texte imprimé
Giovanni Cordini, Éditeur scientifique ; Amedeo Postiglione, Éditeur scientifique ; UNION DES AVOCATS EUROPÉENS, Éditeur scientifique ; INTERNATIONAL COURT OF THE ENVIRONMENT FOUNDATION, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | UAE symposium | 2005Evalue la mise en oeuvre de la législation nationale des 25 pays membres de l'Union européenne dans le domaine de la prévention et de la réparation des préjudices environnementaux, en particulier dans le cadre de la directive 2004-35-EC. Le cas [...]texte imprimé
Le risque maritime est devenu un élément essentiel sur lequel porte maintenant la concurrence entre nations. La régulation des échanges internationaux de transport maritime mérite en la matière une sérieuse remise à jour.texte imprimé
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ArmandD. Roth, Auteur | Paris : PUF | Publications de l'Institut universitaire des hautes études internationales de Genève | 1992Analyse la prohibition de l'appropriation à la lumière de l'internationalisation des régimes d'accès à l'espace extra-atmosphérique, aux corps célestes et à leurs ressources.texte imprimé
Karine Mollard Bannelier, Auteur | Paris : Pedone | Publications de la Revue générale de droit international public | 2002Etude sur la protection de l'environnement en temps de conflit armé par les règles du droit de la guerre, par les règles du droit de la paix. La dernière partie distingue la responsabilité de l'Etat et celle des individus.texte imprimé
Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; Stéphane Doumbé-Billé, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : Bruylant | Universités francophones | 1998Compilation de textes de droit international de l'environnement. Sélection de traités, bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations. L'absence de publication de ce genre en langue française explique peut-être [...]texte imprimé
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L'essentiel de la réglementation internationale des transports maritimes, élaborée ou en cours d'élaboration dans le cadre de la CNUCED (Conférence des Nations unies sur le commerce et le développement) et les principes et tendances actuelles du[...]texte imprimé
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Etude des règles de conduite des navires en mer afin d'éviter les collisions et abordages.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Bernard Guillou, Auteur ; Jean-Gustave Padioleau, Auteur | Paris : Documentation française | Les Etudes de la CNCL | 1988texte imprimé
L'idée directrice qui inspire l'auteur est que les relations aériennes ne sont qu'une composante de l'ensemble des relations internationales. Ce qui peut paraître une évidence méritait d'être démontré.texte imprimé
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Olivier Freymond, Auteur | Chêne-Bourg (Suisse) : Georg | Etudes suisses de droit international | 1979texte imprimé
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CABINET ALAIN BENSOUSSAN, Auteur | Paris : Hermès science publications | Mémento-guide Alain Bensoussan, ISSN 1159-280X | 1996Les bouleversements du marché des télécommunications introduits par la réforme du service public suscitent de nombreuses interrogations, tant en droit privé qu'en droit public.texte imprimé
Présente le statut juridique des terres australes et antarctiques françaises : ses aspects de droit interne et ses aspects de droit international.texte imprimé
Tient compte de l'évolution considérable du droit en ce domaine : prédominance du droit international, droit des Etats-Unis et impact de l'évolution technique sur le droit conventionnel.texte imprimé
Michel de Juglart, Auteur ; Emmanuel Du Pontavice, Auteur ; Jacqueline Dutheil de La Rochère, Auteur ; GgeorgetteM. Miller, Auteur | Paris : LGDJ | 1992Consacré principalement à la limitation de la réparation dans le transport aérien, des parties au procès, de la compétence juridictionnelle et de la prescription de l'action ainsi que de la responsabilité des préposés du transporteur.texte imprimé
Tous les articles de la loi du 19 juillet 1976 relative aux installations classées sont commentés en s'inspirant largement des travaux parlementaires et de la pratique. Avec 800 décisions jurisprudentielles citées et de nombreux éléments statist[...]texte imprimé
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René-Jean Dupuy, Éditeur scientifique ; Daniel Vignes, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Droit international | 1985Vingt-quatre experts appartenant à dix-huit nationalités présentent les différentes facettes du droit de la mer : les principes de la codification, les espaces marins, la zone des fonds marins et enfin les utilisations du milieu marin.texte imprimé
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Emmanuel Du Pontavice, Auteur ; Patricia Cordier, Auteur | Paris : Delmas | Droit des affaires | 1990Etude juridique et économique des transports maritimes : marchandises, passagers, croisières, affrètement. Présente les grandes conventions internationales, et les modifications introduites par les lois de 1979 et 1986, et les decrets de 1986 et[...]texte imprimé
Pour tenter de réaliser le projet imaginé, déjà, par Jules Verne, les plans des ingénieurs se sont succédé, militaires et hommes politiques ont échangé leurs arguments, 25 tentatives ont été dénombrées. Aujourd'hui, le plus grand chantier du mon[...]texte imprimé
Basée en Suisse, l'UICN est une ONG fondée en 1948. Elle regroupe quatre-vingt-un Etats et plus de huit cents ONG qui bénéficient tous du même exercice du droit de vote lors des assemblées générales. Son assise scientifique et internationale lui[...]texte imprimé
Aborde les problèmes posés par l'unité de gisement minéral solide ou liquide (hydrocarbures notamment) en droit international : souveraineté et territorialité (délimitation des frontières), nature des gisements, normes applicables (unitization)[...]texte imprimé
Fait le point sur les multiples aspects juridiques que suscite la mise en place de ces zones écologiques en vue de protéger ou de restaurer des écosystèmes.