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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.4 (148)
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Le droit maritime est en pleine mutation. L'ouvrage prend en compte ces données nouvelles tout en restant fidèle à l'approche classique consacrée par les plus éminents auteurs.![]()
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Jean-Yves Chérot, Metteur en scène, réalisateur ; André Roux, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | Coopération et développement | 1988Permet de saisir la multiplicité des aspects juridiques de cette question : d'une part à travers diverses expériences nationales d'institutionnalisation de la politique de l'environnement et, d'autre part, grâce à la présentation du Plan d'actio[...]![]()
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A une présentation générale de la mer et de son droit succède celle des divers espaces maritimes et de leur délimitation, celle des activités qui s'y déploient, enfin, celle de la mer considérée en tant que foyer de tension.![]()
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Francisco Orrego Vicuna, Auteur ; Djamchid Momtaz, Auteur | Paris : Pedone | Institut des hautes études internationales de Paris | 1990La zone économique exclusive dans la législation et la pratique des Etats. La commission préparatoire de l'autorité internationale des fonds marins et du Tribunal international du droit de la mer.![]()
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COLLOQUE DROIT NUCLEAIRE ET DROIT OCEANIQUE, Auteur ; UNIVERSITÉ PANTHÉON-SORBONNE, Auteur | Paris : Economica | 1976![]()
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CONFÉRENCE INTERNATIONALE DROITS DE PROPRIÉTÉ, ÉCONOMIE ET ENVIRONNEMENT (2004), Auteur ; Max Falque, Metteur en scène, réalisateur ; Henri Lamotte, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE DROIT, D'ÉCONOMIE ET DES SCIENCES, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | 2003S'intéresse aux moyens juridiques, économiques et institutionnels destinés à garantir la protection du littoral. Dans cette problématique, pose la question des droits de propriété (notamment celle de l'appropriation publique) et avance les persp[...]![]()
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Les contradictions du droit local en matière de protection et de mise en valeur des marais; les limites du droit international et l'absence de volonté politique internationale d'étendre la protection des espaces humides; des propositions pour co[...]![]()
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Décrit, sur les plans économique, juridique et politique, les différents niveaux d'intervention des autorités réglementaires, en dégageant la spécificité américaine. On trouve, pour chaque activité, une histoire réglementaire, la description de [...]![]()
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Le désenclavement des Etats sans littoral a suscité l'attention internationale depuis longtemps déjà. Or, du fait du nombre élevé d'Etats africains concernés (15 Etats africains sur un total mondial de 42), il a fallu réactualiser les règles sub[...]![]()
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L'étude de l'impact sur l'environnement est une procédure administive introduite en Suisse en 1985, qui en tant que "passage obligé" pour tous les projets d'envergure pose nombre de questions et de problèmes juridiques.![]()
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Mireille Couston, Auteur ; Louis Pilandon, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Organisation internationale et relations internationales | 1991L'Europe possède-t-elle les moyens nécessaires pour être une véritable puissance spatiale? Quelle est sa place dans la hiérarchie spatiale mondiale? Quelle est la nature et la portée des options spatiales récentes? Quels sont les enjeux? Telles [...]![]()
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Examine d'un point de vue législatif les mesures adoptées par le Conseil des ministres de la Communauté européenne en juin 1992, établissant un marché international de l'aviation.![]()
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Philippe Kahn, Metteur en scène, réalisateur ; Université de Bourgogne, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Travaux du Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux | 1992Si le monopole des activités spatiales était réservé aux Etats avant 1979, aujourd'hui toute une série d'activités est privatisée. Les contrats de droit privé sont les règles de droit qui en réglementent la commercialisation.![]()
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L'auteur a procédé sur une base comparative à un double point de vue, celui des législations nationales entre elles, qui sont mises en parallèle, et celui des législations nationales avec le droit international.![]()
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Yves Kerdavid, Auteur | Miribel (Ain) : Ed. du Plaisancier | Codes Vagnon pour permis de bateau | 1994![]()
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Un historique des différents projets d'ouvrages transmanche, depuis le XIXe siècle jusqu'au tunnel actuellement en construction.![]()
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Montre comment, à travers le contentieux, se développe le nouveau droit de l'audiovisuel. On suit ainsi la gestation et le développement de celui-ci devant les juridictions européennes, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des conflits et les[...]![]()
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Les différentes procédures d'occupation du sol : permis de construire, permis de démolir, installations et travaux divers, etc.![]()
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Le groupe de travail a examiné les législations fiscales applicables aux entreprises de transport maritime et aux personnels navigants dans les Etats membres de la CEE. Il a étendu son champ d'investigation à la Norvège, en raison de l'importanc[...]![]()
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ASSOCIATION FRANCAISE DU DROIT MARITIME, Éditeur scientifique | Pessac (Gironde) : Presses universitaires de Bordeaux | 1990Décrit les écueils en tous genres qui jalonnent l'exploitation commerciale des navires : saisies pratiquées par des créanciers à l'affût du passage du navire dans un port, prises en otage à l'occasion de mouvements sociaux, abandon par un propri[...]![]()
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Présente la problématique juridique de la préservation de l'environnement contre les atteintes d'origines humaines ou naturelles : gestion de l'environnement (acteurs, compétences), protection de la faune de la flore et du cadre de vie (urbanism[...]![]()
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Peut-on réellement concevoir aujourd'hui une extension du droit international vers ce qui constituerait un véritable "droit intergénérationnel", destiné à préserver la qualité de l'environnement et de la vie des futures générations? L'auteur est[...]![]()
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Après un exposé sur les politiques et les acteurs de la lutte contre le bruit, dresse un panorama complet et exhaustif de toutes les sources de bruit, présente les réglementations particulières visant à protéger les occupants de logements et les[...]![]()
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La place de la science et des techniques françaises est l'une des premières dans le domaine de la connaissance, de l'exploration et de l'exploitation des ressources de la mer.![]()
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AGENCE FRANCOPHONE POUR L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET LA RECHERCHE (2001), Auteur ; Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 2003Présente les rapports nationaux de la Belgique, du Bénin, du Burkina Faso, du Cameroun, du Canada, de la République Centrafricaine, du Congo Brazzaville, de la République Démocratique du Congo, de la France, du Gabon, de la République d'Haïti, d[...]![]()
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Traite de l'ensemble des textes relatifs à la conduite des bateaux circulant ou stationnant sur les eaux intérieures.![]()
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Aborde l'ensemble des problèmes pratiques : responsablité du plaisancier, sécurité maritime, aménagement des ports, organisation des courses, croisières... avec les exemples des différents contrats.