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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.4 (148)
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Paris : Frison-Roche 1999La caractéristique essentielle du droit international de l'environnement aujourd'hui est la multiplication des textes contraignants, la dispersion très grande des organes créés pour leur mise en oeuvre et les difficultés considérables d'applicat[...]texte imprimé
Synthèse des dispositions du droit international à propos des effets sur l'environnement de la production, l'utilisation et la destruction des armes de guerre, nucléaires, chimiques ou bactériologiques. Etudie leur évolution par rapport à l'émer[...]texte imprimé
Michel Doumenq, Metteur en scène, réalisateur ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Éditeur scientifique | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | 1995Les thèmes développés : le bruit, les installations classées, l'urbanisme, le paysage, les déchets, l'application par le juge du droit de l'environnnement, le préjudice écologique, le droit international de l'environnement. Le compte-rendu de la[...]texte imprimé
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GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRÉS, Auteur | Paris : Gisti | Les cahiers juridiques | 2002Présente la législation afférente aux conditions de la mobilité des mineurs étrangers pour se déplacer hors de France et y revenir.texte imprimé
Ce code déjà presque trentenaire a été traduit par un professeur de droit maritime turc, le professeur nentexte imprimé
Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan de Malafosse, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2001Codification annotée de références jurisprudentielles et bibliographiques avec mention du texte d'origine dont est issu chaque article.texte imprimé
Christian Huglo, Metteur en scène, réalisateur ; Jehan de Malafosse, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2005Code à jour de la loi sur le développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et de l'ordonnance du 18 juillet 2005 visant à simplifier et à améliorer les polices de l'eau et des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets.texte imprimé
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Le code de la marine marchande et le code de la pêche complétés par les textes législatifs et réglementaires ainsi que par la jurisprudence des cours et des tribunaux.texte imprimé
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Marie-Laure Lambert-Habib, Auteur | Paris : L'Harmattan | Logiques juridiques, ISSN 1159-375X | 2000Entre utilisation commerciale et conservation, les espèces sauvages de faune et de flore menacées d'extinction apparaissent comme un enjeu nouveau du droit international contemporain. A partir de l'observation des enjeux concrets et d'études men[...]texte imprimé
Jean-Claude Masclet, Éditeur scientifique ; COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE D'ANGERS, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Travaux de la CEDECE | 1997Le domaine de l'environnement appelle une adaptation des cadres de décision au plan local, national, communautaire et international, et une action concertée des acteurs qui interviennent à ces niveaux divers. Dans ce volume, la présentation des [...]texte imprimé
Joël Lebullenger, Metteur en scène, réalisateur ; Didier Le Morvan, Metteur en scène, réalisateur ; COMMISSION POUR L'ETUDE DES COMMUNAUTES EUROPEENNES, Éditeur scientifique | Paris : Economica | Travaux de la Commission pour l'étude des communautés européennes | 1990Les problèmes que posent l'exploitation des eaux de la Communauté européenne débattus par les spécialistes des questions européennes et maritimes.texte imprimé
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Bertrand Delcros, Auteur ; Florence Nevoltry, Auteur | Paris : Victoires | Légipresse, ISSN 1142-6977 | 1989Compte rendu des débats parlementaires sur la loi du 17 janvier 1989 ou loi Tasca. Analyse le contenu juridique et technique des 30 articles.texte imprimé
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Le droit maritime est-il une projection en mer du droit terrestre? Cet ouvrage, à mi-chemin entre le manuel de cours et les grands arrêts, traite des sujets suivants : les gens de la mer, les évènements de la mer et les saisies de navire et de c[...]texte imprimé
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Jean-Marie Becet, Auteur ; Robert Rezenthel, Auteur | Rennes : Presses universitaires de Rennes | Didact droit | 2004Propose la définition juridique de quelque 240 termes et expressions relatifs aux ports maritimes et à l'environnement littoral, réunissant en un même volume la synthèse d'un domaine juridique par ailleurs éclaté dans de nombreux codes et source[...]texte imprimé
Pierre-Marie Martin, Auteur | Issy-les-Moulineaux (Hauts-de-Seine) : Masson | Droit, sciences économiques, deuxième cycle | 1992Clarifie ce que sont ces activités très diversifiées dont les enjeux industriels ont une dimension mondiale, et indique comment les règles juridiques viennent se greffer sur la science, en mettant l'accent sur leur spécificité dans leur context[...]texte imprimé
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En juin 1992, le Conseil des ministres de la CEE a approuvé la dernière vague de mesures libéralisant le transport aérien. Le marché unique de l'aviation commerciale est aujourd'hui réalisé, tout au moins sur le plan des textes légaux essentiels.texte imprimé
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UNIVERSITE DE POITIERS, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE MONTREAL, Éditeur scientifique | Paris : Litec | 1992Le développement des techniques de communication s'opère avec une rapidité bien connue. L'union synergique de l'informatique, de l'audiovisuel et de la télécommunication a engendré une révolution technologique. Voici des travaux sur le droit de [...]texte imprimé
Fait le point des grandes questions que posent le régime juridique, les usages et l'entretien du patrimoine hydraulique.texte imprimé
Jean-François Neuray, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Précis de la Faculté de droit de l'Université libre de Bruxelles | 2001Au sommaire notamment : Les origines et les principes généraux du droit de l'environnement; La protection de l'environnement à l'intervention de la puissance publique; Le contentieux de l'environnement; Contrats et instruments divers.texte imprimé
Michel Prieur, Metteur en scène, réalisateur ; Stéphane Doumbé-Billé, Metteur en scène, réalisateur ; UNIVERSITÉ DE LIMOGES, Éditeur scientifique ; CENTRE INTERNATIONAL DE DROIT COMPARE DE L'ENVIRONNEMENT, Éditeur scientifique | Limoges : PULIM | 1994Fruit d'une réflexion collective engagée par les juristes de l'environnement à la suite de la réunion mondiale des associations nationales de l'environnement tenue à Limoges, rassemble les interventions au colloque organisé à Rio en juin 1992 en[...]texte imprimé
La conquête de l'espace est à la fois un défi technologique et un défi juridique. Le droit de l'espace fait appel à certains principes traditionnels du droit terrestre adapté au milieu spatial. Il recourt également à des concepts nouveaux comme [...]texte imprimé
La question de la délimitation de l'espace est nécessairement et avant tout, d'une certaine manière, un problème de frontière terrestre : où s'arrête la souveraineté des Etats sous-jacents?texte imprimé
Une série d'études, présentées de façon ordonnée, qui s'efforcent de mettre l'accent sur les développements les plus récents de ce secteur du droit.texte imprimé
Les réformes du droit des télécommunications ont été opérées par deux lois récentes : la loi du 2 juillet 1990, celle du 29 décembre 1990.texte imprimé
Récapitule l'ensemble des règles régissant la vie d'une installation classée et permet aux exploitants comme à l'administration de maîtriser l'application des diverses procédures.texte imprimé
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Point de rencontre entre la terre et la mer, le littoral est par nature un espace de conflits. Le présent ouvrage tente de présenter toutes les solutions du droit positif aux facettes multiples des activités et des conflits littoraux.texte imprimé
UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE, Auteur ; Jean-Marie Becet, Metteur en scène, réalisateur ; Didier Le Morvan, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Economica | 1991Peut-on construire sur le littoral? Est-il possible de rejeter des eaux usées en mer côtière? A qui incombe la responsabilité de réglementer baignades et activités nautiques? Comment devenir aquaculteur? La gestion des ressources est-elle ration[...]