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341 Droit international et droit des autres paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 341.4 (148)
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Paris : Frison-Roche 1999La caractéristique essentielle du droit international de l'environnement aujourd'hui est la multiplication des textes contraignants, la dispersion très grande des organes créés pour leur mise en oeuvre et les difficultés considérables d'applicat[...]
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Synthèse des dispositions du droit international à propos des effets sur l'environnement de la production, l'utilisation et la destruction des armes de guerre, nucléaires, chimiques ou bactériologiques. Etudie leur évolution par rapport à l'émer[...]
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Michel Doumenq, Metteur en scène, réalisateur ; ECOLE NATIONALE DE LA MAGISTRATURE, Éditeur scientifique | Bordeaux (Gironde) : Ecole nationale de la magistrature | 1995Les thèmes développés : le bruit, les installations classées, l'urbanisme, le paysage, les déchets, l'application par le juge du droit de l'environnnement, le préjudice écologique, le droit international de l'environnement. Le compte-rendu de la[...]
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GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRÉS, Auteur | Paris : Gisti | Les cahiers juridiques | 2002Présente la législation afférente aux conditions de la mobilité des mineurs étrangers pour se déplacer hors de France et y revenir.texte imprimé
Henri Garapon, Auteur | [S. l.] : Horizons de France
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Ce code déjà presque trentenaire a été traduit par un professeur de droit maritime turc, le professeur nen
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Christian Huglo, Éditeur scientifique ; Jehan de Malafosse, Éditeur scientifique | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2001Codification annotée de références jurisprudentielles et bibliographiques avec mention du texte d'origine dont est issu chaque article.
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Christian Huglo, Metteur en scène, réalisateur ; Jehan de Malafosse, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Litec | Codes bleus Litec, ISSN 0248-580X | 2005Code à jour de la loi sur le développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et de l'ordonnance du 18 juillet 2005 visant à simplifier et à améliorer les polices de l'eau et des milieux aquatiques, de la pêche et de l'immersion des déchets.
