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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.4 (148)
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Un historique des différents projets d'ouvrages transmanche, depuis le XIXe siècle jusqu'au tunnel actuellement en construction.![]()
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Montre comment, à travers le contentieux, se développe le nouveau droit de l'audiovisuel. On suit ainsi la gestation et le développement de celui-ci devant les juridictions européennes, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des conflits et les[...]![]()
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Les différentes procédures d'occupation du sol : permis de construire, permis de démolir, installations et travaux divers, etc.![]()
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Le groupe de travail a examiné les législations fiscales applicables aux entreprises de transport maritime et aux personnels navigants dans les Etats membres de la CEE. Il a étendu son champ d'investigation à la Norvège, en raison de l'importanc[...]![]()
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ASSOCIATION FRANCAISE DU DROIT MARITIME, Éditeur scientifique | Pessac (Gironde) : Presses universitaires de Bordeaux | 1990Décrit les écueils en tous genres qui jalonnent l'exploitation commerciale des navires : saisies pratiquées par des créanciers à l'affût du passage du navire dans un port, prises en otage à l'occasion de mouvements sociaux, abandon par un propri[...]![]()
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Présente la problématique juridique de la préservation de l'environnement contre les atteintes d'origines humaines ou naturelles : gestion de l'environnement (acteurs, compétences), protection de la faune de la flore et du cadre de vie (urbanism[...]![]()
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Peut-on réellement concevoir aujourd'hui une extension du droit international vers ce qui constituerait un véritable "droit intergénérationnel", destiné à préserver la qualité de l'environnement et de la vie des futures générations? L'auteur est[...]![]()
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Après un exposé sur les politiques et les acteurs de la lutte contre le bruit, dresse un panorama complet et exhaustif de toutes les sources de bruit, présente les réglementations particulières visant à protéger les occupants de logements et les[...]![]()
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