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Titre : | La banque et les durées de conservation d'archives |
Auteurs : | COMITÉ FRANÇAIS D'ORGANISATION ET DE NORMALISATION BANCAIRES, Auteur |
Type de document : | texte imprimé |
Editeur : | Paris : AFB diffusion, 1993 |
Collection : | Techniques de la banque |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-85739-024-4 |
Format : | Pagination multiple [49] p. / 30 x 21 cm |
Langues: | Français |
Index. décimale : | 025.3 (Catalogage : analyse et description catalographiques (quel que soit le type de document), ISBN et ISSN, normes ISBD et AFNOR, formats MARC, rétroconversion, fichiers d'autorité) |
Mots-clés: | archives ; conservation et restauration ; banques ; France |
Résumé : |
Pour chaque document archivé, il est fait état : du ou des textes légaux ou conventionnels, de la durée de conservation légale ou conventionnelle, des délais de réclamation significatifs constatés par la profession bancaire en 1992. Les documents sont classés en neuf parties : caisse et compensation, comptabilité, engagements, opérations internationales, personnel, sécurité, valeurs mobilières... |
Exemplaires
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |