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Auteur Jean-Pierre Marguénaud |
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Jean-Pierre Marguénaud, Auteur | [S. l.] : Université de Limoges, Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques | 1992Le droit privé est celui des rapports de droit consentis. L'étude de l'animal en droit privé sera donc celle des rapports de droit consentis à propos d'un être qui partage avec l'homme les deux caractères servant à le définir : le mouvement et l[...]texte imprimé
Jean-Pierre Marguénaud, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Massé, Metteur en scène, réalisateur ; Nadine Poulet-Gibot Leclerc, Metteur en scène, réalisateur | Limoges : PULIM | Publications de la Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Limoges | 2004Recueil de textes juridiques (droit interne, européen et international) en l'honneur de Claude Lombois, professeur émérite de droit.texte imprimé
GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC MISSION DE RECHERCHE DROIT ET JUSTICE, Auteur ; Jean-Pierre Marguénaud, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | Perspectives sur la justice | 2001Autorité interprétative et effet horizontal : tels sont les deux fondements théoriques de l'influence de la Cour européenne des droits de l'homme sur le droit privé français. La première partie de cet ouvrage permet de découvrir et de vérifier l[...]texte imprimé
Etudie l'influence concrète que la Cour européenne des droits de l'homme peut exercer sur le sort de la victime d'une violation des droits de l'homme, l'ampleur de l'extension que sa jurisprudence a pu apporter et l'impact de ses décisions sur l[...]texte imprimé
Etudie l'influence concrète que la Cour européenne des droits de l'homme peut exercer sur le sort de la victime d'une violation des droits de l'homme, l'ampleur de l'extension que sa jurisprudence a pu apporter et l'impact de ses décisions sur l[...]texte imprimé
Frédéric Sudre, Éditeur scientifique ; Jean-Pierre Marguénaud, Éditeur scientifique ; Joël Andriantsimbazovina, Éditeur scientifique | Paris : PUF | 2005Regroupe les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme par thèmes : principes directeurs, droits garantis, garantie des droits.