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L'auteur a procédé au dépouillement de plus de 1500 volumes de mélanges, dont la moitié a fait l'objet d'une indexation. 10.000 contributions ont été répertoriées et classées par matière. Comprend également un ensemble d'annexes propres à facili[...]
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Examen datant du début du 20e siècle du rôle, de l'organisation et des attributions de la Cour de cassation dans l'ordre judiciaire français. Suivent les lois qui régissaient la Cour en matière civile.
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Etudie le droit communautaire dans ses rapports et ses incidences sur le droit international et le droit interne, ainsi que les implications juridiques de la notion de politique commune européenne. Examine la jurisprudence communautaire. Aborde [...]
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Ouvrage qui a exercé une influence considérable sur la doctrine française.
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Voyage dans les destinées esthétiques du Code civil, promulgué en 1804, loué pour ses qualités de style, imité, mis en vers ou caricaturé, il sera tout au long du XIXe siècle, outre un terrain d'étude pour tous les juristes, un objet littéraire,[...]
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Eugène Gaudemet, Auteur | Paris : la Mémoire du droit | Collection du deuxième centenaire du Code civil | 2002Initialement publié en 1935, ce texte fait revivre l'enseignement et l'étude du droit au XIXe siècle. E. Gaudemet est l'un des promoteurs majeurs de l'Ecole scientifique du droit qui, au tournant du XXe siècle, renouvela les méthodes d'interprét[...]
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Comprend quinze leçons données par Léon Duguit en 1926 à la Faculté de droit de l'université égyptienne sur les sciences sociales, l'ordonnancement juridique et le droit public.
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Recueil des notes concernant les grands arrêts de la jurisprudence administrative, de l'arrêt Cadot de 1889 jusqu'aux arrêts de 1928, par un grand chroniqueur de cette période.
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Recueil des notes concernant les grands arrêts de la jurisprudence administrative, de l'arrêt Cadot de 1889 jusqu'aux arrêts de 1928, par un grand chroniqueur de cette période.
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Recueil des notes concernant les grands arrêts de la jurisprudence administrative, de l'arrêt Cadot de 1889 jusqu'aux arrêts de1928, par un grand chroniqueur de cette période.
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Réflexion critique sur les fondements du droit et de ses institutions. Présente les grands principes puis les applications tout en montrant les conflits et les contradictions qui agitent encore le droit civil.
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Jean-Jacques Clère, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Louis Halpérin, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE GEORGES CHEVRIER POUR L'HISTOIRE DU DROIT, Éditeur scientifique | Paris : la Mémoire du droit | Collection du deuxième centenaire du Code civil | 2003Tente à travers les contributions d'historiens français et étrangers abordant l'histoire de l'ensemble des institutions politiques, administratives et sociales mises en place à compter du 18 brumaire de définir la complexité et les possibles con[...]
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Réimpression d'un cours de droit comparé, de 1910, consacré à la personnalité civile et plus particulièrement aux deux grandes catégories de personnes juridiques que constituent associations et fondations. Le cours attire l'attention sur la doub[...]
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Serge Dauchy, Metteur en scène, réalisateur ; Véronique Demars-Sion, Metteur en scène, réalisateur ; CENTRE D'HISTOIRE JUDICIAIRE, Éditeur scientifique | Paris : la Mémoire du droit | 2005Les collections d'arrêts commentés occupent une place prépondérante dans l'histoire des sources du droit. La littérature arrêtiste révèle en effet la pratique des cours souveraines du royaume, une pratique sans cesse confrontée à la coutume, la [...]
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Cours portant sur les conceptions juridiques des notions de souveraineté nationale et de libertés publiques.
