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Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Paris : la Revue Banque | Droit-Fiscalité, ISSN 1770-7722 | 2005Publié à la suite d'un colloque organisé par l'AEDBF et la FBF à l'occasion des 20 ans de la mise en oeuvre de la dématérialisation des titres en France, l'ouvrage constitue un outil de travail pour les professionnels des titres et des marchés f[...]
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Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Présente les actualités en matière de sûretés bancaires et la directive européenne 2002/47/CE concernant les garanties financières et ses applications en droit belge.
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Michel Tison, Secrétaire ; Jean-Pascal Schuermans, Secrétaire ; Greet T'Jonk, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2004Aborde les thèmes relatifs à l'encadrement de l'activité bancaire en Belgique notamment en matière fiscale et de blanchiment : devoir d'information du banquier, investigation fiscale, rapatriement de capitaux et déclaration libératoire unique, etc.
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 1998Une foule de spécialistes choisis dans la sphère académique ainsi que dans la pratique, exposent un certain nombre de problématiques du droit maritime aussi bien nationales, européennes qu'internationales projetées sur un arrière-plan bancaire :[...]
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Michel Tison, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Pierre Buyle, Metteur en scène, réalisateur ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2005Analyse les quatre sources habituelles susceptibles de cadrer les relations contractuelles du banquier et du client : le droit européen, la loi, les usages et les codes de bonne conduite. Etudie les clauses relatives à l'ouverture d'un compte et[...]
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2001Présente une analyse systématique des délits financiers, en faisant abstraction des aspects purement techniques ou réglementaires, susceptibles de changer rapidement. Pour ce faire, les communications analyse les délits financiers en les confron[...]
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Auteur ; Hubert de Vauplane, Metteur en scène, réalisateur ; Jean-Jacques Daigre, Metteur en scène, réalisateur | Paris : la Revue Banque | Droit-Fiscalité, ISSN 1770-7722 | 2004Rassemble de nombreuses études sur l'actualité du droit bancaire et financier telles que les crédits polluants, les recours contre les décisions de l'AMF, la clarification juridique des hedges funds, l'offre publique d'acquisition conditionnelle[...]
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Michel Tison, Secrétaire ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique ; UNIVERSITE DE GAND, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2002Jusqu'où et comment faut-il protéger contre des décisions d'investissement plus ou moins réfléchies ? Les contributions ici réunies répondent à la question par une approche globale. Plaidoyer en faveur d'une harmonisation maximale et communautai[...]
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ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION LUXEMBOURGEOISE DES JURISTES DE BANQUE, Éditeur scientifique | Bruxelles : Bruylant | Cahiers AEDBF-EVBFR-Belgium | 2001Traitement technique et juridique relatif à la sécurité des paiements effectués dans le cadre du commerce mobile, le wap.
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André Prum, Metteur en scène, réalisateur ; Claude Witz, Metteur en scène, réalisateur ; LABORATOIRE DE DROIT ÉCONOMIQUE, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION EUROPÉENNE POUR LE DROIT BANCAIRE ET FINANCIER, Éditeur scientifique ; ASSOCIATION LUXEMBOURGEOISE DES JURISTES DE BANQUE, Éditeur scientifique | Paris : Montchrestien | Grands colloques | 2005Des spécialistes confrontent la loi luxembourgeoise du 27 juillet 2003 relative au trust et aux contrats fiduciaires à la Convention de La Haye, qui a été ratifiée en 1985 par le Grand-Duché. Les textes législatifs et de la Convention sont donné[...]
