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Auteur Dean Spielmann |
Documents disponibles écrits par cet auteur (6)
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Panorama du droit pénal luxembourgeois en trois parties : les grands principes, l'infraction dans ses éléments matériels et moraux, la sanction et son exécution. Met l'accent sur les spécificités des solutions luxembourgeoises ; pointe les princ[...]![]()
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L'auteur plaide en faveur d'une application directe entre les particuliers de la convention, en raison de son caractère d'ordre public et de sa nature spéciale, tout en admettant que certains de ses articles demeurent limités aux autorités publi[...]![]()
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A travers cette étude comparative, les auteurs ont entendu opérer un découpage horizontal des différents éléments constitutifs de la tentative dans les droits belge, français, luxembourgeois, anglais, néerlandais, allemand, espagnol et italien, [...]![]()
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Le Luxembourg devant la Cour européenne des droits de l'homme : recueil de jurisprudence (1995-2003)
Recueille les arrêts et les décisions concernant le Luxembourg pris par la Cour européenne des droits de l'homme depuis 1995.![]()
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Présente les règles qui gouvernent le secret bancaire face à l'exécution des commisssions rogatoires internationales de plus en plus nombreuses (lutte contre le blanchiment). Expose les dispositions luxembourgeoises et internationales applicable[...]![]()
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Présente les règles qui gouvernent le secret bancaire face à l'exécution des commisssions rogatoires internationales de plus en plus nombreuses (lutte contre le blanchiment). Expose les dispositions luxembourgeoises et internationales applicable[...]