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Outre la démarche à appliquer, la méthode d'analyse et de conclusion, ainsi que les responsabilités et risques encourus lorsque l'audit démontre une faiblesse ou une erreur de gestion, ce guide reprend les différents points sur lesquels doit se [...]
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Pierre Aldrovandi, Éditeur scientifique ; Xavier Delsol, Metteur en scène, réalisateur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 2002Reprend les principaux textes ou extraits de textes législatifs et réglementaires (décrets, arrêtés, doctrine administrative, réponses ministérielles, avis du Conseil d'Etat...) concernant les associations à titre spécifique, ou encore eu égard [...]
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Jean Gueydan, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur ; Pascale Desjonquères, Auteur | Lyon : Juris-service | 1991Les règles juridiques, fiscales et sociales, les régimes généraux ou spécifiques applicables aux associations culturelles, religieuses et congrégations constituées sous la forme de la loi de 1901 ou de 1905.
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Xavier Delsol, Auteur ; Alain Garay, Auteur ; Emmanuel Tawil, Auteur | Lyon : Juris associations éditions | Référence | 2005Une analyse des fondements légaux et de l'évolution depuis 1905 concernant le droit des cultes. L'ouvrage expose la situation des ministres des cultes, la construction et le financement des édifices, ainsi que les structures associatives et les [...]
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Présentation du fonctionnement et du régime juridique et fiscal des fondations d'intérêt public et d'entreprise. A jour de la loi du 1er août 2003.
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Xavier Delsol, Metteur en scène, réalisateur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1999Permet le plus souvent d'établir le diagnostic d'une association existante, mais peut aussi être exploité de manière efficace avant la création d'une activité nouvelle pour déterminer, au prélable, l'ensemble des obligations en la matière.
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Brigitte Clavagnier, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1998Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridi[...]
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Brigitte Clavagnier, Auteur ; Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques de Juris associations | 1993Le champs d'application de la fiscalité de toutes les activités associatives est expliqué : cotisations, dons et legs, subventions, recettes commerciales, etc... Guide destiné aux non-spécialistes ainsi qu'aux conseils (avocats, conseils juridi[...]
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Présente les différentes modalités qui s'offrent à un mécène pour sponsoriser ou parrainer un artiste, un sportif, un évènement culturel ou humanitaire : contrats, structures juridiques (associations, sociétés de fait, fondations d'entreprises, [...]
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Xavier Delsol, Auteur | Lyon : Juris-service | Les Guides pratiques des entreprises culturelles | 1993Toutes les modalités et les conséquences d'une action de mécénat culturel et d'un contrat de parrainage ou sponsoring.
