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341 Droit international et droit des autres paysOuvrages de la bibliothèque en indexation 341.7 (93)
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Réunit l'ensemble des accords bilatéraux conclus entre la France et les Etats arabes en vigueur ou l'ayant été au 1er décembre 2000. L'ouvrage comprend une table méthodologique, une table chronologique ainsi que la liste alphabétique des Etats a[...]
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Pour savoir avec précision comment se porte la charité/solidarité française.
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Un guide didactique, commenté, des frontières trop souvent imprécises entre le légal et l'illégal. Présente en annexe les textes de loi.
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Porte essentiellement sur le droit belge, français, allemand et anglais.
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Face aux logiques infernales des mécanismes de la course aux armements, peuvent et doivent voir le jour des contre-mécanismes porteurs de paix.
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Texte de la convention signée a New York le 26 janvier 1990 et entrée en vigueur en France le 6 septembre 1990.
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La convention de Bruxelles du 27 septembre 1968 pose les règles de la compétence judiciaire internationale ainsi que de reconnaissance et d'exécution des décisions à l'intérieur de l'Union européenne. Portant sur les matières civiles et commerci[...]
