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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.7 (93)
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Léonardo Pasquali, Auteur | Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d'Aix-Marseille | 2005Fait état de l'étendue du droit de circulation des déchets (convention de Bâle et règlement 259-93 CEE) et de ses limites (interdiction d'exporter des déchets vers les pays du tiers-monde). Constate la lacune du droit communautaire par rapport a[...]![]()
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Le droit des armes accessible à tous. Permet une meilleure compréhension des textes législatifs par la clarté et la précision des explications.![]()
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L'origine, le volume, l'objectif et les conditions de l'aide et des autres apports des ressources financières extérieures des pays en voie de développement.![]()
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Cet ouvrage se situe entre le recueil de textes commentés et l'essai, pour analyser les désordres de l'après-guerre froide. Il fournit des clefs juridiques et une grille de lecture sociologique sur le rôle de l'ONU, l'organisation de la sécurité[...]![]()
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Liée à l'internationalisation des échanges et de la production, la pratique des prêts interétatiques s'est développée après le Deuxième Guerre mondiale. Elle est un des instruments majeurs du développement du tiers monde.![]()
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Paul-F. Smets, Auteur ; Françoise Drion, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Centre interuniversitaire de droit public | 1979![]()
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Cette publication récapitule les renseignements (signatures, ratifications, adhésions, dénonciations, notifications diverses, réserves, déclarations, objections, etc.) relatifs aux traités multilatéraux (plus de 500) en question jusqu'au 31 déce[...]![]()
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Cette publication récapitule les renseignements (signatures, ratifications, adhésions, dénonciations, notifications diverses, réserves, déclarations, objections, etc.) relatifs aux traités multilatéraux (plus de 500) en question jusqu'au 31 déce[...]![]()
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Cette publication récapitule les renseignements (signatures, ratifications, adhésions, dénonciations, notifications diverses, réserves, déclarations, objections, etc.) relatifs aux traités multilatéraux (plus de 500) en question jusqu'au 31 déce[...]![]()
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Cette publication récapitule les renseignements (signatures, ratifications, adhésions, dénonciations, notifications diverses, réserves, déclarations, objections, etc.) relatifs aux traités multilatéraux (plus de 500) en question jusqu'au 31 déce[...]![]()
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L'auteur, spécialiste du droit des transports, a suivi entièrement la procédure d'élaboration de la COTIF entrée en vigueur le 1er mai 1985.