Titre :
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Le plan d'occupation des sols (POS)
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Auteurs :
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Dominique Larralde, Auteur
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Type de document :
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texte imprimé
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Editeur :
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Paris : Dalloz, 1996
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Collection :
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Pratique de l'immobilier, ISSN 0986-4563, num. 26
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ISBN/ISSN/EAN :
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978-2-247-02169-7
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Format :
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196 p. / 24 x 16 cm
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Langues:
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Français
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Index. décimale :
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346.31
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Mots-clés:
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plans locaux d'urbanisme
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guides, manuels, etc.
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droit de l'urbanisme
;
France
;
aménagement du territoire
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droit
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Résumé :
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Décrit les procédures régissant l'élaboration et l'évolution du POS, sa présentation matérielle et son contenu, puis ses effets et enfin les contentieux dont il peut faire l'objet. On trouve dans une 2eme partie, sous-forme de questions-réponses des solutions à de nombreux problèmes pratiques que soulève le sujet et dans une 3eme partie, les principaux textes du code de l'urbanisme.
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