GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Documents disponibles écrits par cet auteur (5)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Cet ouvrage de référence, paru pour la première fois en 1993, a été complètement refondu pour tenir compte des évolutions législative, doctrinale et jurisprudentielle intervenues depuis, notamment par l'entrée en vigueur de la loi du 13 avril 19[...]
texte imprimé
Michel Coipel, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Davagle, Metteur en scène, réalisateur | Bruxelles : De Boeck | 2002Au sommaire notamment : Les controverses suscitées par la définition apparemment claire de l'ASBL (M. Davagle) ; A propos de la délégation des pouvoirs du conseil d'administration avant et après la loi du 2 mai 2002 (M. Coipel) ; Des éléments de[...]
texte imprimé
Michel Coipel, Éditeur scientifique ; Michel Davagle, Éditeur scientifique | Bruxelles : De Boeck | 2003Au sommaire notamment : Entrée en vigueur de la loi du 2 mai et délais d'adaptation pour les ASBL anciennes (M. Coipel) ; Des statuts conformes aux nouvelles exigences légales (M. Coipel, M. Davagle) ; Les formalités de publicité (M. Davagle) ; [...]
texte imprimé
Présente les différents aspects de la société coopérative en Belgique : ses origines, les lois qui la régissent, le Conseil national de la coopération, ses grands principes économiques, etc. Propose également une description de la loi relative a[...]
texte imprimé
Au sommaire notamment : Les SFS : des sociétés commerciales presque comme les autres ; Les virtualités de la SA à finalité sociale : le cas du groupe Terre ; Etat des lieux : quelles sont les SFS, d'où viennent-elles et pourquoi existent-elles ?
