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346 Droit civil et procédure civile : Personnes, Famille, Droit privé. Correspondance juridique.Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346.9 493 (11)
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Bruxelles : Bruylant 2001Dossier centré sur le rapport entre le droit et les nouvelles technologies. Contient trois études consacrées à l'Internet et à la vie privée (protection des mineurs et de la dignité humaine).
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Bruxelles : Bruylant 2002Au sommaire notamment : Les droits des parties privées dans la recherche de la preuve pénale (C. Engel) ; Money laundering in cyberspace (A. Reuland) ; Etude comparative sur le cadre juridique relatif aux antennes relais (S. Le Goueff, C. Bieder[...]
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Bruxelles : Bruylant 2003Au sommaire notamment : Enquête parlementaire et enquête judiciaire (R. Lallemand, F. Delpérée) ; Du délicat exercice de mettre en balance certains droits fondamentaux (D. Spielmann) ; L'interférence entre le secret fiscal et la lutte contre le [...]
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Bruxelles : Bruylant 2004Au sommaire notamment : Citoyenneté multiple et nationalité multiple au Grand-Duché de Luxembourg (F. Delpérée, M. Verwilghen) ; Cohérences et incohérences en matière d'imposition des revenus de capitaux (J.-P. Winandy) ; Le domicile en droit du[...]
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Paris : Marabout 2003Le code officiel mis à jour.
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Paris : Marabout 2004Le code officiel mis à jour.
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Paris : Marabout 2005Le code officiel mis à jour.
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Paris : Marabout 2006Le code officiel mis à jour.
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Examine les profondes modifications apportées aux règles juridiques encadrant le secret professionnel belge et applicables à de nombreuses catégories professionnelles (expert-comptable, détective, médiateur, société de gestion des droits d'auteu[...]
