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Offre une analyse détaillée des caractéristiques de l'Union, de son organisation et de ses compétences. Présente outre le volet institutionnel de l'Union, son volet normatif et contentieux, en y intégrant des données jurisprudentielles.texte imprimé
Etude de la justice civile et du procès civil dans l'ordre interne et dans l'ordre international. Présente les différentes juridictions civiles avec leurs compétences respectives. Détaille les modes alternatifs de réglement des litiges car la so[...]texte imprimé
Présente les sources des obligations, en définissant la notion de contrat ; puis expose les règles communes aux obligations concernant leur transmission, leur exécution et leur extinction. Enrichi des textes principaux et des arrêts fondamentaux.texte imprimé
Présente les sources des obligations, en définissant la notion de contrat ; puis expose les règles communes aux obligations concernant leur transmission, leur exécution et leur extinction.texte imprimé
Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions contre la personne ou les biens composant l'arsenal répressif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles.[...]texte imprimé
Le droit pénal spécial est constitué de la totalité des infractions contre la personne ou les biens composant notre arsenal représsif. Il a pour objet l'étude des éléments spécifiques et des sanctions propres qui singularisent chacune d'entre elles.texte imprimé
Les deux premiers livres présentent, pour chaque type de création protégée, les conditions d'obtention de la protection ainsi que ses effets tant en droit français, qu'en droit communautaire et internationnal. Le livre trois décrit et analyse le[...]texte imprimé
Le droit de la protection sociale vu sous l'éclairage du droit privé. L'auteur présente les régimes légaux et complémentaires des différentes prestations, sans oublier les contentieux s'y rapportant.texte imprimé
Le droit de la protection sociale vu sous l'éclairage du droit privé. L'auteur présente les régimes légaux et complémentaires des différentes prestations, sans oublier les contentieux s'y rapportant.texte imprimé
Ce manuel s'adresse aux étudiants du premier cycle ainsi qu'aux candidats aux différents concours de la fonction publique. Il privilégie de ce fait une approche thématique transversale des branches du droit public et traite : des institutions, d[...]texte imprimé
Maurice Cozian, Auteur ; Alain Viandier, Auteur ; Florence Deboissy, Auteur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2004Aborde le droit commun des sociétés (naissance et vie), le droit spécial des sociétés (à risque limité, à risque illimité etc.), les procédés de restructuration et les groupes de sociétés. A jour des réformes de l'année écoulée.texte imprimé
Une introduction à l'étude des sources du droit du travail , à la juridiction prud'hommale et à l'inspection du travail. Aborde chacun des moments du contrat de travail de la formation à la rupture en passant par son exécution.texte imprimé
Une étude de la représentation collective, de la négociation collective et des conflits collectifs par un spécialiste du droit du travail.texte imprimé
Examine les principaux systèmes de droit contemporain et consacre des développements significatifs au droit anglais et au droit allemand pour ensuite les mettre en parallèle avec le droit français.texte imprimé
Guy de Monsembernard, Auteur ; Marc Sénac de Monsembernard, Auteur ; Roger Vidal, Auteur | Paris : Litec | Juris Classeur | 2003Le principe de la liberté des funérailles consacré par la loi du 15 novembre 1887. Porte sur les lieux d'inhumation et de crémation (cimetières, crématoriums...), sur les sépultures, sur les décès et les funérailles, etc.