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Détail de l'indexation
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 341.8 (47)
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Un tour d'horizon du multimédia pour en examiner le marché en France et en Europe, les problèmes juridiques généraux posés au droit français et le point de vue des institutions internationales, enfin la pratique contractuelle française et étrang[...]texte imprimé
François Jongen, Auteur | Bruxelles : Bruylant | Bibliothèque de la Faculté de droit de l'Université catholique de Louvain, ISSN 1378-448X | 1994Parfois qualifiée aussi de "régulation de l'audiovisuel", la police de l'audiovisuel consiste dans l'ensemble des interventions ponctuelles mues par ou à l'initiative de l'autorité (administrative ou autre) compétente, aux fins de garantir le fo[...]texte imprimé
Paul Alliès, Auteur ; Emmanuel Négrier, Auteur ; François Roche, Auteur | Paris : Association française d'action artistique | 1994Les collectivités territoriales françaises développent des échanges culturels internationaux. Une enquête, menée dans 200 collectivités françaises, ainsi que dans de nombreux pays, en dresse un bilan.texte imprimé
Jean-François Poli, Auteur | Paris : LGDJ | Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement | 1996Le droit applicable aux biens culturels meubles est pluriel, il est composé de normes de droit interne, comme le droit communautaire et international. Ce travail vise à apporter les éléments de réflexion qui permettront d'effectuer le choix pert[...]texte imprimé
Paris : Pedone 2005Regroupe les textes fondamentaux en langue française adoptés depuis la conférence de Stockholm de 1972. Puis rend compte de l'essor du droit international de l'environnement au cours des trois dernières décennies et de la variété des stratégies [...]texte imprimé
Une synthèse du développement du droit international de la protection des espèces et des espaces naturels.texte imprimé
Yves Petit, Metteur en scène, réalisateur | Strasbourg : Presses universitaires de Strasbourg | Centre du droit de l'environnement | 2002Signé le 10 décembre 1997, le protocole de Kyoto est un traité majeur du droit international de l'environnement. Aborde les questions relatives à sa mise en oeuvre, ainsi que les implications d'un traité complexe qui ne constitue qu'une étape da[...]texte imprimé
Ariane Vennin, Auteur ; Frédéric Ecolivet, Auteur | Paris : Moniteur | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2005Un ouvrage historique, normatif et juridique, qui souligne le rôle de l'Etat et des collectivités locales en matière de prévention et de répression. Il donne une vision planétaire de la qualité de l'air, en replaçant celle-ci dans le contexte du[...]texte imprimé
Ariane Vennin, Auteur ; Frédéric Ecolivet, Auteur | Paris : Impr. nationale | Action locale, ISSN 1296-1507 | 2000Un ouvrage historique, normatif et de droit, qui souligne le rôle de l'Etat et des collectivités locales en matière de prévention et de répression. Il donne une vision planétaire de la qualité de l'air, en replaçant celle-ci dans le contexte du [...]texte imprimé
Paris : Dixit 1996Un tour d'horizon des questions se rapportant à la communication audiovisuelle sur le plan de la régulation et de la réglementation qui place le droit audiovisuel français aussi bien dans son contexte international et européen que dans les diffé[...]texte imprimé
Lorsqu'on porte un regard sur les grandes organisations internationales spécialisées dans le tourisme, qu'elles soient de caractère public, intergouvernemental, ou privé, interprofessionnel, l'image qui vient à l'esprit est celle de l'existence [...]texte imprimé
Contribution à l'étude de la protection des valeurs non marchandes par le droit du commerce international.texte imprimé
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Alexandre Husting, Éditeur scientifique ; Jean-Michel De Waele, Éditeur scientifique | Bruxelles : Ed. de l'Université de Bruxelles | Sociologie politique | 2001Examine l'évolution des rapports entre l'Union européenne et le mouvement sportif et traite de l'application concrète des règles de libre circulation des personnes à l'activité sportive.texte imprimé
"A l'aube d'une révolution culturelle, l'action de la France à l'étranger apparaît comme un encouragement pour les uns, une provocation pour les autres, mais c'est surtout l'expression d'une volonté affermie, d'un élan défiant l'utopie pour perm[...]document multimédia
Contient tous les documents produits par la Conférence générale et le Conseil exécutif de l'Unesco durant la période 2001-2003.document multimédia
Contient tous les documents produits par la Conférence générale et le Conseil exécutif de l'Unesco durant la période 2003-2005.texte imprimé
Jean-Jacques Renoliet, Auteur | Paris : Publications de la Sorbonne | Publications de la Sorbonne, ISSN 0290-4500 | 1999La faillite politique de la SDN ne doit pas faire oublier son action dans bon nombre de domaines techniques, souvent poursuivie après 1945 par des organismes dépendant de l'ONU. Cette étude retrace l'histoire de l'Organisation de coopération int[...]document multimédia
Contient les textes intégraux de toutes les résolutions adoptées par la Conférence générale et des décisions du Conseil exécutif depuis la création de l'Unesco. Accès direct par mots du texte, numéro de la résolution et date.document multimédia
UNESCO, Auteur | Paris : Unesco | Documentation, bibliothèques et archives : bibliographies et ouvrages de référence | 2006L'intégralité des textes de toutes les résolutions adoptées par la Conférence générale et les décisions prises par le Conseil exécutif de 1946 à 2005. Documents extraits des bases de données UNESDOC.texte imprimé
Aujourd'hui, la construction européenne exerce une influence croissante sur le sport et celui-ci ne peut plus prétendre exister sans tenir compte des principes fondateurs du marché commun : la libre circulation (des personnes, des services, des [...]texte imprimé
L'action communautaire dans le secteur culturel est née en 1972. Elle concerne notamment l'harmonisation dans le sens du progrès des législations nationales sur le droit d'auteur et sur celui de l'interprète et sur la fiscalité des oeuvres d'art[...]