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Auteur FRANCE |
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Une synthèse des travaux effectués sur les 4 thèmes suivants : les normes et réglementations, les points forts à l'exportation, les utilisations non alimentaires de la production agricole, les perspectives technologiques et l'emploi.texte imprimé
L'atout important que représente l'industrie agro-alimentaire pourla France, à la veille de l'échéance de 1992. Avec des rapports sectoriels sur la viande et les plats préparés, les produits laitiers et les fruits et légumes transformés.texte imprimé
Les conséquences de l'achèvement du marché européen sur la réglementation et le contrôle des denrées alimentaires.texte imprimé
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Ce rapport ouvre des pistes utiles pour créer un environnement favorable au développement des acteurs de l'infosphère. Il propose un renouvellement de l'action publique, fondé sur une simplification des procédures et une évolution de la régulati[...]texte imprimé
Ces travaux mettent l'accent sur quatre traits essentiels de la régionalisation : les différentes formes d'intégration régionale entre pays ; les contours de la régionalisation (firmes multinationales, banques et autres institutions financières)[...]texte imprimé
Le présent rapport présente une analyse du bilan du système actuel ainsi qu'un exposé des diverses propositions et recommandations.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Fabrice Hatem, Secrétaire ; Jean-Paul Vaillant, Secrétaire | Paris : Documentation française | 1992Après avoir fait le constat d'une implantation étrangère plus marquée que chez nos principaux voisins, ce rapport conseille de mener une politique plus active de promotion de l'image de la France auprès des investisseurs étrangers.texte imprimé
Compte rendu du colloque organisé à l'Assemblée nationale, le 7 novembre 1996, resituant les théories de cet économiste français et rappelant son action publique, en particulier la réforme monétaire de 1958.texte imprimé
Jean Jacquin, Metteur en scène, réalisateur ; Christine Gavini, Secrétaire ; Jean Guellec, Secrétaire ; Sandrine Haas, Secrétaire ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 2003Fait le bilan des petites et moyennes entreprises à fort potentiel innovant en France. Propose 27 recommandations pour que ces PME puissent augmenter leur potentiel de développement et assurer leur pérennité à long terme.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel Mirandon, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2001Depuis vingt ans les jeunes font l'objet d'une attention particulière en matière de politique publique. Cette commission de concertation a réuni des travailleurs sociaux, des représentants de l'Etat, des collectivités territoriales, du milieu as[...]texte imprimé
Raymond Soubie, Auteur ; Jean-Louis Portos, Auteur ; Christian Prieur, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | Rapport officiel, ISSN 0981-3764 | 1995Nourrir le débat sur notre système de santé et d'assurance-maladie, à partir d'un diagnostic de la situation et d'une présentation des options de réformes possibles, tel est le double objectif assigné à ce livre blanc. Les auteurs du rapport se [...]texte imprimé
Dominique Figeat, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1988Un constat de la situation du logement locatif social et les orientations à prendre pour redresser la situation des organismes HLM.texte imprimé
La loi du 20 décembre 1993 a mis en place des dispositions ayant pour objectif une réorientation des comportements dans un sens favorable à l'emploi. Une instance indépendante, présidée par Pierre Cabanes, a été chargée de son évaluation.texte imprimé
La loi relative à la lutte contre le tabagisme et l'alcoolisme : rapport d'évaluation ; octobre 1999
Ce rapport intervient après neuf ans d'application de la loi n91-32 du 10 janvier 1991, dite loi Evin, relative à la lutte contre les comportements dangereux liés à la consommation de tabac et d'alcool. Riche des auditions de chercheurs en socio[...]texte imprimé
Mise à mal par le choc pétrolier de 1973, la France s'engage dès 1974 dans le lancement d'un programme nucléaire associé à une politique de maîtrise de l'énergie. Ce rapport montre que, vingt ans après, le rythme des économies a décru à partir d[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Monique Dagnaud, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2000Ce rapport rassemble des analyses et des réflexions dans le but de faire évoluer la régulation des médias audiovisuels à l'ère numérique.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Sylvie Bénard, Éditeur scientifique ; Bernard Benyamin, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | Les regards prospectifs | 2005Le groupe de projet Cosmos prospecte sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias à l'horizon 2015. Propose un panorama prospectif de l'économie des médias à partir des tendances actuelles et une réflexion sur le type de régulation q[...]texte imprimé
Analyse les effets et les conséquences de la diffusion des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC) sur l'évolution du travail en France. Montre qu'elles induisent de nouvelles organisations et provoquent une transfo[...]texte imprimé
Les transformations du travail comme celles de la famille ont ébranlé notre système de protection sociale. Comment adapter la protection des personnes en situation de chômage ou de précarité aux trajectoires individuelles et aux histoires famili[...]texte imprimé
Explique dans un premier temps que la mobilité interne et externe aux entreprises s'est structurellement accrue notamment en raison de l'augmentation des passages par le chômage, souligne dans un deuxième temps que ces mobilités s'accompagnent d[...]texte imprimé
S'adresse à un large public.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Michel Dietsch, Metteur en scène, réalisateur ; Edouard Mathieu, Secrétaire ; Moustanshire Chopra, Secrétaire | Paris : Documentation française | 2004L'objectif de cette étude était de réunir des informations statistiques sur la détention du capital des sociétés françaises par des non-résidents. Elle s'est aussi intéressée aux stratégies d'ouverture internationale des entreprises françaises e[...]texte imprimé
Quel est l'état de nos connaissances? Comment mieux analyser, comprendre, prévoir et, partiellement, maîtriser ces évolutions de l'économie et des villes?texte imprimé
Dans le cadre du programme Mutations économiques et urbanisation, ces travaux sont une contribution au débat entre chercheurs et décideurs au moment où se pose, pour l'aménagement du territoire, la question de l'efficacité des politiques et de l[...]texte imprimé
Yves Chaigneau, Metteur en scène, réalisateur ; Germain Férec, Metteur en scène, réalisateur ; Jocelyne Loos, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1988Une réflexion prospective sur la négociation collective devant servir aux différents partenaires sociaux.texte imprimé
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Si la question de la nationalité de l'entreprise a toujours été historiquement posée, celle-ci fait encore sens aujourd'hui et constitue un enjeu collectif d'importance. Quels sont les termes du débat ? Comment a évolué, dans le temps, le couple[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Xavier Greffe, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1990texte imprimé
Propose des recommandations visant à améliorer la définition de la stratégie politique et diplomatique de la France au niveau européen et international afin d'asseoir sa capacité à défendre ses intérêts sur les plans économique et intellectuel. [...]texte imprimé
Sous l'égide du Commissariat général du plan, voici des travaux de prospectives menés dans différentes régions : un contrat d'études prospectives dans les industries agro-alimentaires ; un modèle pour estimer les besoins de formation dans la mét[...]texte imprimé
Bernard Perret, Éditeur scientifique ; FRANCE, Éditeur scientifique ; ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1991Les différentes contributions de ce séminaire portent sur les principales questions techniques et institutionnelles que pose l'évaluation et donnent une image de l'état actuel des pratiques évaluatives en France et à l'étranger.texte imprimé
Le partenariat euro-méditerranéen va au-delà de l'aide au développement, mais il ne vise pas cependant l'intégration à l'Union européenne. Il remplace les coopérations passées par un dispositif au contenu à la fois politique, économique, social [...]texte imprimé
Réunit des articles issus des travaux du Commissariat général du plan abordant le fonctionnement politique de l'Union européenne. Interroge les coopérations en groupe restreint dans le cadre du traité d'Amsterdam permettant aux Etats-membres d'a[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Philippe Lagayette, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1987Des mutations considérables se produisent à l'heure actuelle dans le domaine financier, en France, comme dans le monde. Voici une analyse de l'économie française, notamment du passage progressif d'une économie de financement administré à une éco[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Daniel Lallier, Metteur en scène, réalisateur ; Robert Raymond, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1987texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Olivier Pastré, Metteur en scène, réalisateur ; Etienne Pflimlin, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1987texte imprimé
De cette actualisation des diagnostics et des projections contenues dans le $$Livre blanc sur les retraites$$, paru en 1991, des enseignements significatifs se dégagent comme la confirmation de la parité moyenne du niveau de vie des retraités et[...]texte imprimé
Jean-Pierre Broclawski, Auteur ; Jean-Pierre Caffet, Auteur ; Jacky Fayolle, Auteur ; Paul Dubois, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1989Les perspectives économiques globales du pays replacé dans le contexte européen, avec, pour objectif principal, la reconquête progressive d'un haut niveau d'emploi.texte imprimé
Evalue l'importance des actions en tant que composante du patrimoine financier des ménages dans différents pays de l'OCDE. Identifie les spécificités qui expliquent les différences de comportement face à la détention d'actions au plan international.texte imprimé
Présente les caractéristiques de la formation continue des agents de l'État et de ceux issus de la fonction publique hospitalière. Soutient que l'exigence de qualité en matière de formation doit prendre en compte la gestion des ressources humain[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Christian Rollet, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2003Etude de la politique de lutte contre le sida menée en France depuis le milieu des années 90 dans trois domaines : la prévention, l'accès aux soins, l'exercice de la solidarité auprès des personnes atteintes. Il permet d'apprécier les possibilit[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Denis Ballay, Metteur en scène, réalisateur ; Caroline Henry de Villeneuve, Secrétaire ; Dominique Tricard, Secrétaire | Paris : Documentation française | 2001Dresse un bilan mitigé de la politique de préservation de l'eau destinée à la consommation humaine ; identifie les causes et propose des mesures à mettre en oeuvre.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Michel Ternier, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2003Ce rapport s'interroge sur l'"infractionnisme" de masse qui caractérise les conducteurs français. Observe que les mesures de contrôle-sanction ne parviennent pas à modifier les comportements des conducteurs. Propose de sensibiliser les usagers p[...]texte imprimé
Le champ d'intervention de l'Etat dans le domaine du développement rural ne concerne pas moins de 12 lois et 59 dispositifs opérationnels (mesures, fonds ou programmes). Sur dix ans, ces dispositifs ont engendré une dépense annuelle estimée à 2,[...]texte imprimé
Réflexions sur l'évaluation des politiques sociales au niveau local s'inscrivant dans le cadre du programme prioritaire d'exécution du 9e plan "Mieux vivre en ville".texte imprimé
Jacques Freyssinet, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1991Ce rapport propose en particulier le développement de projections macro-économiques à moyen terme appuyées sur des scénarios et l'élaboration d'une documentation faisant la synthèse des informations d'ordre qualitatif existant actuellement sous [...]texte imprimé
Ce rapport examine les moyens de l'adaptation de la Communauté économique européenne aux nouvelles données géo-économiques.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; Alain de Wulf, Éditeur scientifique ; Pierre Gourdin, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1983texte imprimé
FRANCE, Auteur ; René Caquet, Auteur ; Joseph Wresinski, Auteur | Paris : Documentation française | 1983texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Daniel Houri, Éditeur scientifique ; Jean-Claude Pelissolo, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1983texte imprimé
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Cette évaluation montre que la politique française fait la part trop belle à la réparation, elle laisse courir des risques évitables, elle pourrait responsabiliser davantage les acteurs et être plus efficace en accroissant le rôle des assurances[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Daniel Lebègue, Metteur en scène, réalisateur ; Philippe Hirtzman, Metteur en scène, réalisateur ; Luc Baumstark, Secrétaire | Paris : Documentation française | Les regards prospectifs | 2005Le taux d'actualisation permet de comparer les valeurs économiques dans le temps. Par conséquent, il s'agit d'un outil utile à l'évaluation de la portée des décisions publiques à long terme. Ce calcul économique a été révisé pour prendre en comp[...]texte imprimé
Si le marché français du bâtiment est considéré comme l'un des plus attractifs de la Communauté européenne, des efforts doivent être consentis pour améliorer sa compétitivité.texte imprimé
Bilan très complet dans le champ de la jeunesse et des sports qui, avec 60.000 emplois créés à la fin de l'année 2000, représente près de la moitié des créations réalisées dans les associations et les collectivités locales.texte imprimé
Les défis auxquels est exposé le secteur financier ne manquent pas. L'objectif de ce rapport est d'en prendre la mesure, de montrer comment les ajustements se sont et vont être opérés dans les années 90.texte imprimé
René Teulade, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1989Des propositions en vue d'assurer la pérennité du système français de protection sociale, reconnu un des plus performants dans le monde jusque-là.texte imprimé
Les contrats d'études prospectives permettent une concertation entre les partenaires sociaux sur les qualifications et les besoins de formation. Conclus entre les branches professionnelles et l'Etat, ils s'appuient sur une étude réalisée par un [...]texte imprimé
Cet ouvrage tente de faire le lien entre les travaux conduits par les observatoires des métiers et des qualifications des branches et les travaux nationaux de prospective des métiers et des qualifications dans le but de repenser les politiques d[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Gabriel Colletis, Secrétaire ; Jean-Louis Levet, Secrétaire | Paris : Documentation française | 1997Ce rapport analyse les transformations des entreprises et du système industriel français depuis les années soixante-dix, et les obstacles qui bloquent leur évolution dans une économie bouleversée par la révolution de l'information et la globalis[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Patrick Hubert, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2000Le traité d'Amsterdam a ouvert des perspectives à la coopération européenne en matière de justice et d'affaires intérieures : communautarisation de compétences relatives au franchissement de frontières, à l'immigration, au droit d'asile et au ju[...]texte imprimé
Une analyse des principaux facteurs d'évolution du système financier dans une économie en mutation, essentiellement consacrée à la banque, à l'assurance et aux activités relevant du marché boursier.texte imprimé
Une analyse de l'environnement international de l'intermédiation financière et du rôle joué par les intermédiaires financiers français sur le marché mondial suivi d'une étude axée sur les problèmes de l'emploi.texte imprimé
Le point de la situation actuelle en matière d'automatisation et l'évolution de 1972 à 1981 de quatre grands groupes d'institutions financières françaises.texte imprimé
Le Commissariat général du plan est un lieu de dialogues entre représentants des administrations, partenaires sociaux et chercheurs. Ces échanges sont nourris par des travaux de recherche originaux portant sur des thèmes prioritaires de préoccup[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Sonia Serkoff, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1996Le Commissariat général du plan est un lieu de dialogue entre représentants des administrations, partenaires sociaux et chercheurs. Il finance chaque année des travaux de recherche originaux portant sur des thèmes prioritaires de préoccupation d[...]texte imprimé
Les thèmes prioritaires de préoccupation des pouvoirs publics ont été pour 1998 : l'économie internationale, l'efficacité de la dépense publique, l'emploi, le travail, la redistribution et l'entreprise.texte imprimé
Au sommaire de ce rapport, les recherches financées par le Commissariat général du Plan en matière d'économie internationale, d'efficacité de la dépense publique, d'emploi, de travail, de redistribution, d'entreprise, et de gouvernement d'entrep[...]texte imprimé
Présente les résumés et expertises des recherches terminées en l'an 2000, ainsi que la liste et les résumés des projets de recherches actuellement en cours.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Cécile Karas, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2002Représentants des administrations, partenaires sociaux et chercheurs participent à des échanges et élaborent des projets de recherche. Ce document relate les travaux de l'année 2001, il contient des résumés et les expertises des recherches menée[...]texte imprimé
Le Commissariat général du plan est un lieu de dialogue entre représentants des administrations, partenaires sociaux et chercheurs. Il finance chaque année des travaux de recherche originaux portant sur des thèmes prioritaires de préoccupation d[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Cécile Karas, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 1998Ce rapport d'activités rend compte des activités récentes du Commissariat général du plan et porte sur les thèmes prioritaires de préoccupations des pouvoirs publics comme : Droit, changement social et planification ; Efficacité de la dépense pu[...]texte imprimé
FRANCE. Commissariat général du plan, Auteur ; FRANCE, Auteur | Paris : Documentation française | 1983texte imprimé
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Après avoir procédé à des auditions et s'appuyant sur les résultats d'une enquête de terrain auprès de créateurs et professionnels de soutien à la création d'entreprise, le groupe a formulé deux constats : la création d'entreprise est une réalit[...]texte imprimé
La gestion stratégique de l'information économique est devenue l'un des moteurs de la performance globale des entreprises. L'évaluation de la pratique française fait apparaître clairement l'ampleur des progrès qu'il convient d'accomplir au regar[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Georges de Buffevent, Auteur ; GROUPE DE STRATEGIE INDUSTRIELLE TRAVAUX PUBLICS, Auteur | Paris : Documentation française | 1987Réunit les travaux de 5 commissions concernant : les nouveaux modes de financement des équipements collectifs, la formation, la recherche et l'innovation, l'exportation, le marché européen.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Georges de Buffevent, Auteur ; GROUPE DE STRATEGIE INDUSTRIELLE TRAVAUX PUBLICS, Auteur | Paris : Documentation française | 1987Ces annexes sont regroupés par commissions.texte imprimé
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FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Bernard Simonin, Secrétaire | Paris : Documentation française | 2002Aborde les évolutions récentes des aides à l'emploi ainsi que leurs effets et la position qu'elles occupent dans la politique de l'emploi de la France et de quelques autres pays européens. S'interroge sur la pertinence de ces dispositifs lorsque[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Carine Chevrier-Fatôme, Secrétaire ; Bernard Simonin, Secrétaire | Paris : Documentation française | 2004En tenant compte des expériences menées dans d'autres pays en matière de politique de l'emploi, propose des perspectives afin d'améliorer la politique économique au regard de la décentralisation en cours, en France. Aborde notamment : la gestion[...]texte imprimé
La gestion des déchets évolue depuis 1992. Il constitue, pour l'action publique, un enjeu à la fois économique, financier, sanitaire et environnemental. Ce secteur s'inscrit également dans la logique d'une économie durable. Illustrant la loi du [...]texte imprimé
La France a fait le choix de coupler les contrats de Plan État-région aux fonds structurels, instruments de la politique régionale de l'Union européenne. Ce choix s'est heurté à plusieurs difficultés. Ce rapport d'évaluation montre l'urgence d'u[...]texte imprimé
Ce rapport analyse les transformations de la société et de l'économie : renouvellement des générations, évolution des rôles masculin et féminin, révolution de l'information, construction européenne, dynamisme des territoires. Il propose des régu[...]texte imprimé
Dans ce contexte de mondialisation, où la compétition économique repose de plus en plus sur les capacités des pays à innover, quel diagnostic porter sur le système de recherche et d'innovation français et quelles adaptations promouvoir pour en a[...]texte imprimé
De quelle organisation les entreprises doivent-elles se doter pour profiter à plein des fruits de l'innovation? Par quelles voies améliorer l'intégration des PMI dans le processus de recherche? Comment rapprocher les systèmes d'enseignement supé[...]texte imprimé
Le rapport suggère plusieurs évolutions du travail social propres à renforcer leur contribution à la solution des problèmes sociaux actuels. Inscrites dans le cadre des travaux de la commission Cohésion sociale et prévention de l'exclusion, ces [...]texte imprimé
Examine la réduction du temps de travail en établissant un diagnostic large portant sur tous les domaines concernés, en identifiant les questions d'avenir et en proposant des préconisations pour la suite du processus.texte imprimé
Comment les pouvoirs publics mettent concrètement en oeuvre les théories économiques existantes. La confrontation entre le point de vue des économistes et celui des juristes concepteurs et praticiens de la régulation.texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Jean-Hervé Lorenzi, Metteur en scène, réalisateur | Paris : ASPE Europe | Rapports officiels, ISSN 1264-3394 | 1996texte imprimé
FRANCE, Auteur ; Claude Henry, Metteur en scène, réalisateur ; Michel Matheu, Metteur en scène, réalisateur ; Alain Jeunemaître, Metteur en scène, réalisateur | Paris : Documentation française | 2003Explore, dans les différentes monographies, les expériences européennes en matière de régulation des services publics en réseaux : eau, transports, énergie, télécommunications.texte imprimé
La politique de réhabilitation du logement locatif et social a été mise en place dans le cadre de la réforme du financement du logement de 1977. Si elle a permis une nette amélioration de la qualité du parc locatif social, des interrogations sub[...]texte imprimé
FRANCE, Auteur ; FRANCE, Auteur ; Gilles Arnaud, Secrétaire ; Christine Kovacshazy, Secrétaire | Paris : Documentation française | 1998Quelle demande touristique en 2010 ? Quels enjeux pour les professionnels et les pouvoirs publics ? Quels types d'investissements touristiques pour demain ? En réponse à ces questions, ce groupe d'experts a utilisé une méthode qui consiste à exa[...]texte imprimé
Martine Aubry, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1989Des propositions pour améliorer la compétitivité des entreprises et lutter contre le chômage.