GEOTRUST SSL CERTIFICATE
Détail de l'auteur
Auteur FRANCE |
Documents disponibles écrits par cet auteur (30)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
texte imprimé
Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de la Sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique.texte imprimé
Après avoir décrit le nouveau régime juridique de la commission résultant de la loi du 25 juillet 1994, ce rapport décrit les résultats pour 1993 et les prévisions pour 1994 et 1995 de tous les régimes de sécurité sociale français.texte imprimé
Ce rapport constitue un des principaux documents préparatoires annexés au premier projet de "loi de financement de la Sécurité sociale" que le Parlement a appelé à voter.texte imprimé
Ce rapport présente les résultats des comptes des régimes de Sécurité sociale pour l'année 1996 et les prévisions établies par l'administration pour les années 1997 et 1998. Ces prévisions sont cohérentes avec celles ayant servi de base au rappo[...]texte imprimé
Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998 et 1999.texte imprimé
Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999 et 2000.texte imprimé
Outre les comptes traditionnels en encaissements-décaissements, ce rapport présente, pour la première fois, ceux de tous les régimes en droit constatés en explicitant le passage entre les deux systèmes de comptes.texte imprimé
Rapport présenté le 20 septembre 2001, marquant une nouvelle étape dans le passage aux droits constatés. Il présente aussi pour la première fois les comptes en euros et donne une place au commentaire sur les comptes consolidés qui gagnent en qua[...]texte imprimé
Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]texte imprimé
Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]texte imprimé
Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]texte imprimé
Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]texte imprimé
Après un exposé synthétique des problèmes généraux du financement de la Sécurité sociale, une analyse de la situation des comptes du régime général, puis de tous les autres régimes de sécurité sociale.texte imprimé
Ces comptes prévisionnels sont cohérents avec les prévisions économiques retenues pour l'élaboration de la loi de finance 2006.texte imprimé
M. Bougon, Metteur en scène, réalisateur ; FRANCE, Éditeur scientifique | Paris : Documentation française | 1989Le point sur la situation statistique et comptable de la branche et sur les techniques qui assurent le financement et l'évaluation des dépenses et recettes de cette branche.