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Auteur FRANCE |
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Ce rapport présente les résultats, encore provisoires, du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998.![]()
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Ce rapport met en évidence les conséquences, tant sur ses recettes que sur ses dépenses, de la crise économique qui a ébranlé l'économie française en 1993 et dont la gravité avait été sous-estimée lors de l'établissement des précédentes prévisio[...]![]()
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Les comptes de la sécurité sociale : les comptes du régime général : résultats 1995, prévisions 1996
Ce rapport tient compte des premiers effets du "plan Juppé", de la réforme de la Sécurité sociale et notamment de ceux des mesures d'urgence. Les nouveaux résultats attendus pour 1996 sont sensiblement dégradés par rapport aux prévisions du gouv[...]![]()
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Les progrès acquis dans la mise en oeuvre d'instruments plus pertinents et plus fiables pour piloter la gestion financière des organismes de sécurité sociale.![]()
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Analyse les comptes prévisionnels pour 1988 et 1989 du régime général ainsi que les comptes de l'ensemble des autres régimes de sécurité sociale.![]()
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Prévisions tenant compte notamment du lourd déséquilibre structurel de la branche vieillesse.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1980 à 1985 et leurs prévisions financières pour 1986 et 1987. Avec une analyse et un commentaire sur les évolutions du principal d'entre eux, le régime général.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime encore provisoires pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999.![]()
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Présente les résultats du régime général pour l'année 2000 et les comptes prévisionnels établis par l'Administration pour l'année 2001.![]()
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Dans ce rapport, l'accent a été mis tout particulièrement sur 2 points : les transferts financiers entre les différentes branches ou entre le régime général et l'extérieur, et les relations financières du régime avec l'Etat.![]()
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Les comptes de l'ensemble des régimes de 1983 à 1986 et les prévisions financières pour 1987-1988. Avec une analyse approfondie du principal régime : le régime général.![]()
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Présente, pour la première fois, une projection à moyen terme des prestations et des cotisations de tous les régimes de retraite de base.![]()
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Avec, notamment, un chapitre sur les conséquences financières pour le régime général des premiers mois d'application de la loi portant création du revenu minimum d'insertion (RMI).![]()
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Résultats et prévisions analysant notamment le lourd déséquilibre de la branche vieillesse.![]()
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Analyse en particulier l'évolution de la situation financière de la branche maladie et met en évidence les parts respectives du secteur public hospitalier et du secteur privé dans l'aggravation de son déséquilibre.![]()
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Ce rapport met en évidence les difficultés grandissantes des différents régimes de la Sécurité sociale en raison de l'atonie persistante de la conjoncture économique.![]()
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Après avoir décrit le nouveau régime juridique de la commission résultant de la loi du 25 juillet 1994, ce rapport décrit les résultats pour 1993 et les prévisions pour 1994 et 1995 de tous les régimes de sécurité sociale français.![]()
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Ce rapport constitue un des principaux documents préparatoires annexés au premier projet de "loi de financement de la Sécurité sociale" que le Parlement a appelé à voter.![]()
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Ce rapport présente les résultats des comptes des régimes de Sécurité sociale pour l'année 1996 et les prévisions établies par l'administration pour les années 1997 et 1998. Ces prévisions sont cohérentes avec celles ayant servi de base au rappo[...]![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1997 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1998 et 1999.![]()
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Ce rapport présente les résultats du régime général pour l'année 1998 et les prévisions établies par l'administration pour l'année 1999 et 2000.![]()
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Outre les comptes traditionnels en encaissements-décaissements, ce rapport présente, pour la première fois, ceux de tous les régimes en droit constatés en explicitant le passage entre les deux systèmes de comptes.![]()
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Rapport présenté le 20 septembre 2001, marquant une nouvelle étape dans le passage aux droits constatés. Il présente aussi pour la première fois les comptes en euros et donne une place au commentaire sur les comptes consolidés qui gagnent en qua[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]![]()
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Rapport comprenant une synthèse, des fiches organisées par thème autour du financement, des prestations sociales, des prestations familiales et des prestations vieillesse, des fiches sur les comptes des régimes (fonds de financement, régime géné[...]